Depuis la Révolution française, le lien entre armée et nation a sans cesse été réaffirmé et l’obligation militaire a toujours constitué une donnée essentielle de la citoyenneté pour ceux jugés aptes à porter les armes. La figure révolutionnaire du citoyen-soldat a été longtemps l’incarnation même du patriotisme républicain : à la garantie des droits répondait le devoir de défense de l’Etat et de la patrie. La loi de 1998 suspendant le service national, puis le SNU, ont rompu avec cette tradition, expurgeant la citoyenneté de toute dimension martiale, si ce n’est sous forme assez hypothétique.

Military duty and citizenship

Since the French Revolution, the link between army and nation has been reaffirmed and military obligation maintained as an essential part of citizenship for those able to be armed. Since then, the revolutionary pattern of citizen-soldier embodied the idea of a patriotic republicanism : the guarantee of rights implied a duty to defend the State and the Nation. The 1998 law abolishing the french national service, and then the SNU, broke up with this tradition, getting rid of the martial part of citizenship, except from a very hypothetical form.

L

’obligation militaire est peut-être le plus tragique des droits politiques car elle inscrit la citoyenneté dans la perspective de la mort violente : celle que l’on peut recevoir en combattant pro patria, mais aussi celle que l’on peut légitimement infliger au nom de l’État. C’est un des points où se rejoint un couple infernal : la politique et la guerre, qui font du soldat et du citoyen, singulièrement dans l’ethos républicain, les deux faces d’une même médaille, l’obligation militaire étant présentée comme la continuation du devoir civique par d’autres moyens. Dans cette perspective, elle est souvent présentée comme la vérité ultime du contrat social et de la citoyenneté :

Et Rousseau de préciser :

Pour reprendre une notion chère à Mauss, l’obligation militaire est une forme de contre-don entendu sur le mode de l’amour filial : à la patrie qui les a enfantés politiquement, les citoyens doivent en retour savoir donner leur vie pour la protéger lorsque nécessaire. Robespierre, dans son discours sur l’organisation des gardes nationales, les 27 et 28 avril 1791[1], ajoutera à cette rhétorique patriotique l’idée que le « droit sacré » de défendre de sa patrie est une extension au corps politique du droit naturel des individus à la légitime défense : l’assurance de la liberté du peuple en corps, entendue comme non-domination. Dans un tel complexe mental, l’obligation militaire est tenue pour consubstantielle à la citoyenneté. Ainsi, en 1793, dans un projet de déclaration des droits, Carnot fera figurer, dans un article 7, le principe selon lequel « Tout citoyen est né soldat »[2] et Dubois-Crancé, devant la Constituante, le 12 décembre 1789, exposera en une formule célèbre les nouvelles exigences de la citoyenneté : « C’est maintenant un droit de tous les Français de servir la patrie ; c’est un honneur d’être soldat quand ce titre est celui de défenseur de la constitution de son pays […] tout citoyen doit être soldat, et tout soldat citoyen[3] ». On remarquera incidemment que pour les Révolutionnaires, l’obligation militaire est présentée comme un droit autant que comme un devoir.

Si le droit et le devoir de participer à la défense armée sont des exigences consubstantielles à la citoyenneté, comment se traduisent-elle techniquement ? D’abord par la conscription, qui est le recensement des citoyens d’une même classe d’âge sur des listes communes en vue de satisfaire à leurs obligations militaires (ainsi le service militaire, devenu service national en 1959). La conscription matérialise le devoir du citoyen jugé apte à porter les armes de servir militairement l’État. Les fondements positifs de cette obligation militaire sont à la fois juridique – le droit de l’État d’exiger des citoyens qu'ils assurent sa force armée, organisé comme un « impôt du sang » – et politique – un devoir civique commandé par l'exigence de cohésion nationale face à une menace jugée vitale pour le groupe, et partant pour ses membres (une morale de l’intérêt général).

C’est à partir de la Révolution française que la conscription devient l’une des fabriques du peuple politique, avec l’école (les bataillons scolaires ayant un court moment sous la iiiRépublique – entre 1882 et 1892 –, assuré l’articulation entre l’école et l’armée). Les multiples lois qui organisent la conscription après la Révolution, avec des aménagements très variables (système du remplacement par un volontaire apte, tirage au sort, contingent limité…), reposeront toutes, de près ou de loin, sur le lien entre citoyenneté et obligation militaire, armée et nation[4]. Jusqu’en 1997. Car la loi du 28 octobre 1997[5], même si elle maintient la possibilité exceptionnelle d’un appel, vient rompre ce lien. Suspendant la conscription – et donnant à l’armée de métier l’exclusivité de la défense nationale – qui est remplacée par un « parcours de citoyenneté » obligatoire dans les programmes scolaires du second degré, par une journée d’appel de préparation à la défense et par un service civique reposant sur le volontariat, cette loi atteste une mutation du lien historique entre armée et nation, et par là de la citoyenneté, aux exigences désormais moins sévères : la figure du citoyen-soldat (ou du soldat-citoyen, pour évoquer le débat révolutionnaire) étant devenue désuète et l’art de la guerre ayant changé, l'armée ne joue plus de rôle majeur dans la fabrique d’une citoyenneté qui a été démilitarisée, et dont les valeurs ne coïncident plus véritablement avec celles du soldat républicain. L’actuel SNU confirme totalement cette tendance amorcée en 1997.

On peut interpréter le divorce entre citoyenneté et conscription en rappelant des données conjoncturelles : dans les dernières années de son existence, près d’un tiers des générations soumises au service national ne l’effectuait pas, par le jeu des multiples services civils rémunérés et des exemptions. De fait, le caractère universel de l’institution devenait très relatif. Il a été également avancé qu’une armée de conscrits n’était plus adaptée aux exigences des techniques modernes de combat et que son efficacité était sujette à caution. Ce sont ces arguments qui ont été mis en avant pour justifier la suspension de la conscription.

Néanmoins, cette mise à l’écart du rôle politique et social de l’armée ne saurait s'arrêter aux motifs qui viennent d’être évoqués. Les différents rapports ou avis rendus en 1997 ou en 2018, à l’occasion de la mise en place du SNU, en évoquent d’autres : les mœurs contemporaines, qui s’accommoderaient mal des valeurs portées par l’institution militaire (honneur, discipline, autorité, don de soi[6]), comme des sacrifices que pourrait exiger une citoyenneté liée à un service militaire (sacrifice de temps, de certaines libertés, jusqu’au sacrifice de sa vie). Sans évoquer le rôle joué par l’antimilitarisme ou par le pacifisme dans l’histoire contemporaine (singulièrement après la première guerre mondiale et après les guerres de décolonisation), sans mentionner l’illusion libérale d’une fin de l’histoire où la paix serait garantie par les vertus du « doux commerce » (« l'effet naturel du commerce est de porter à la paix [...] et unit les nations », écrivait Montesquieu) et par la résolution juridique des conflits (plus de guerre, donc plus d’armée, sinon une armée de juges et d’auto-entrepreneurs), c’est peut-être plus sûrement de l’individualisme contemporain que l’obligation militaire et la forme de citoyenneté qui lui était liée ont fait les frais.

L’hypothèse de la mort pro patria qu'emporte l’obligation militaire – « la mort comme hypothèse de travail », pour reprendre le titre de l’ouvrage de Michel Goya[7] – apparaît en effet comme le refoulé de la philosophie politique moderne : là où la conservation de soi est tenue pour le premier des droits naturels, les exigences de la vie nue – le fait de vivre – l'emportent sur celles la vie qualifiée (la liberté politique, l’honneur, la gloire, le sens du sacrifice...). Non pas que cette disposition des mœurs n’existe plus (il y a toujours des soldats, des pompiers, des policiers...), mais elle n’est plus valorisée socialement, officiellement pourrait-on dire, sinon de manière marginale, et souvent plus sur le registre victimaire qu’héroïque. En arrière-plan de cette représentation du monde, parfaitement résumée par le slogan des pacifistes allemands durant la guerre froide « plutôt rouges que morts », on trouve l’anthropologie assez sombre des passions décrite par Hobbes au xviie siècle. Selon le philosophe anglais, ce qui caractérise l’individu moderne, et qui constitue le pendant du désir de se conserver en vie, est la peur de la mort violente. De sorte dit-il, que l’on est légitimement libre de déserter, même au prix du déshonneur, le champ de bataille, afin de sauver sa peau (Léviathan, I, XIX). Seule alors, dans ces conditions, l’inconscience de sa propre mort permettrait d’envisager ce que Freud, nommait dans ses Considérations actuelles sur la guerre et la mort (1915), « l'héroïsme instinctif »... Si les sociétés libérales-individualistes sont aussi rétives aux conséquences ultimes du patriotisme et de la citoyenneté classique, c’est peut-être parce que la fabrique du héros dont les représentations propres au monde antique fournissaient les plans, peine à s'articuler avec une « liberté des modernes » hypertrophiée. Là où la valeur donnée à la vie nue tend à être absolue, les sévères vertus militaires – qui peuvent être tenues pour l'épure des vertus civiques – et la gloire immortelle promise au héros tombé au champ d'honneur sont noyées « dans les eaux glacées du calcul égoïste », pour reprendre la fameuse formule de Marx[8].

On comprend alors la difficulté d'exiger des individus d'accepter de risquer ce qu’ils ont de plus cher pour la défense d’un intérêt collectif ou pour une cause jugée vitale pour le groupe, nonobstant la puissance de l’idéologie mobilisée pour ce faire, du patriotisme à la haine de l’ennemi en passant par des objectifs humanitaires ou des « guerres justes ». Ce type de discours s’imposant assez mal, sauf exceptions, à l’incompressible vitalisme qui anime l’individu moderne, les États contemporains ont donc préféré confier la défense à une armée de métier, dans la logique de ce que Sieyès nommait le gouvernement représentatif. Les doctrines militaires contemporaines, enfin, ont également intégré les limites de l’acceptation sociale du risque létal dans le cadre d’une guerre[9] : la doctrine « zéro mort » (celle que l’on peut recevoir comme d’ailleurs celle que l’on peut donner, même avec des « frappes chirurgicales »…) en est une parfaite illustration.

L’objectif que s’assigne le SNU – encore à l’état expérimental, afin notamment d’en évaluer l’acceptabilité sociale – prend acte de ces mutations et congédie l’ancien ordre politique. Malgré un vernis rhétorique, la citoyenneté dont il est question semble diluée dans l’économie, au point où certains n’hésitent pas à dire que le modèle des vertus civiques n’est plus celui du soldat mais de l’homo œconomicus : « il s’agit d’un service démilitarisé marquant un net retrait de l’État mis au service d’une économie qui a besoin d’un puissant retour de la morale. Le SNU est donc tout à la fois démilitarisation du service et moralisation des citoyens », écrit Paul Chauvin-Hameau[10]. Derrière la promotion de façade de la notion d’engagement devant favoriser « un sentiment d’unité nationale autour de valeurs communes », derrière un « véritable projet républicain, qui doit permettre à notre démocratie d’être plus unie et d’accroître la résilience de notre société », si l’on en croit les propos de M. Macron durant la campagne présidentielle de 2017, la rupture du lien entre l’obligation militaire et la citoyenneté est définitive : le SNU entend former à celle-ci loin de l’expérience des armes et des casernes, et donc des valeurs qui étaient celles du citoyen-soldat des origines.

Les différents rapports ou avis qui ont préparé le SNU ont été unanimes : il ne s’agit en aucun cas de revenir au service national, jugé inadapté aux mœurs actuelles. Le SNU, dont la principale caractéristique est de reposer sur le volontariat, est donc tout entier orienté vers une forme d’éducation où il est surtout question de préparer les jeunes générations à entrer dans la vie active. L’individu reste en toute hypothèse sanctuarisé : il est toujours rappelé que le SNU ne doit jamais heurter le parcours universitaire ou professionnel des individus. Il doit lui profiter, et non servir l’intérêt de l’État. Cette formation vise donc d’abord à mieux préparer les citoyens à leur insertion professionnelle et sociale en leur inculquant une forme de morale adaptée au nouvel ordre mondialisé : solidarité, humanité, mobilité, résilience... Le SNU évite d’imposer tout type de contrainte tirée de l’intérêt général, comme l’était le service national.

La citoyenneté s’est donc inventée d’autres idoles, moins belliqueuses que par le passé : avec la mise au rencart de l’obligation militaire, un « citoyen » nouveau est arrivé, débarrassé de Thanatos et membre d’un village global où le doux commerce et ses supposées vertus pacificatrices font loi. Seule l’histoire dira le destin de l’ultime métamorphose accomplie par le SNU, loin des servitudes et des grandeurs des armes, jugées inactuelles.

Éric Desmons

Éric Desmons est Professeur à l’université Sorbonne Paris Nord. Il est l’auteur de Mourir pour la patrie ?, Puf, 2001.

 

Pour citer cet article :
Eric Desmons «Obligation militaire et citoyenneté », Jus Politicum, n° 27 [http://juspoliticum.com/article/Obligation-militaire-et-citoyennete-1435.html]