Le Conseil constitutionnel a-t-il une conception des libertés publiques ?

Véronique Champeil-Desplats

• Véronique Champeil-Desplats: Des « libertés publiques » aux « droits fondamentaux » : effets et enjeux d’un changement de dénomination
  Depuis le début des années 1990, les cours de « Libertés publiques » ont été progressivement renommés « Droit des libertés fondamentales ». Les titres des manuels ont suivi cette évolution, en réservant toutefois une place variable à  ces deux terminologies. Il convient alors de cerner de quels ... >> Voir l'article
• Véronique Champeil-Desplats: Le Conseil constitutionnel a-t-il une conception des libertés publiques ?
  Le Conseil constitutionnel n’a pas une conception des libertés publiques. Tantôt, ses décisions n’en laissent transparaitre aucune aisément identifiable ; tantôt, elles suggèrent que le Conseil en promeut plusieurs de façon plus ou moins articulée. Oscillant entre la succession de conclusions pér... >> Voir l'article
• Véronique Champeil-Desplats: « La théorie générale de l’État est aussi une théorie des libertés fondamentales »
  Les conceptions des rapports entre les droits et libertés et l’État connaissent de profondes variations dans l’espace et dans le temps. Depuis le tournant que représente le XVIIIème siècle, il semble possible d’isoler trois modèles. Le premier peut être nommé « modèle mécanique », le deuxième, «... >> Voir l'article
• Véronique Champeil-Desplats: L’autonomisation relative des références à la sécurité dans les décisions du Conseil constitutionnel
  Existe-t-il une spécificité des références à la sécurité dans les décisions du Conseil constitutionnel ? Ces références intègrent-elles les mouvements d’autonomisation et de subjectivation d’un droit fon... >> Voir l'article
• Véronique Champeil-Desplats: À propos du livre réunissant quelques articles choisis de Jean-Marie Denquin
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