La responsabilité de l’administration en France

Grégoire Bigot

• Grégoire Bigot: Philippe Pichot-Bravard, Conserver l’ordre constitutionnel (XVIe–XIXe siècles). Les discours, les organes et les procédés juridiques, préface de François Saint-Bonnet, Paris, LGDJ, Bibliothèque d’histoire du droit et droit romain, tome 24, 2011, 519 p.
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• Grégoire Bigot: La responsabilité de l’administration en France
  L'administration révolutionnaire, en tant qu'elle constitue la Nation par la révélation de son territoire (communes et départements), ne pouvait être juridiquement responsable. Composée de corps élus, elle devait concourir à  l'avè... >> Voir l'article
• Grégoire Bigot: Élise Frêlon, Le Parlement de Bordeaux et la « loi » (1451-1547), préface d’Albert Rigaudière, Paris, De Boccard, « Romanité et modernité du droit », 2011, IX-738 p.
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• Grégoire Bigot: L’administration napoléonienne est-elle compatible avec l’esprit libéral de la Charte ?
  La Charte de 1814, en ce qu’elle tient la double promesse du libéralisme politique et de la garante des droits, est-elle compatible avec l’administration napoléonienne fondée sur le rejet du libéralisme politique (l’administration n’est pas représentative) et de la garantie des droits (sans grand... >> Voir l'article
• Grégoire Bigot: Le citoyen armé : l’insoluble difficulté de 1789
  Alors que la Révolution, en 1789, ne doit son succès qu’à des citoyens armés, les constituants refusent de considérer comme un droit naturel le fait pour tous de porter des armes pour sa propre défense et pour lutter contre un éventuel gouver... >> Voir l'article