Un constitutionnaliste oublié: le privatiste Raymond Saleilles
Articles portant sur les même themes
Représentation
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Augustin Simard:
L’échec de la Constitution de Weimar et les origines de la « démocratie militante » en R.F.A.
Le présent article retrace les origines intellectuelles de la notion de streitbare Demokratie (« démocratie militante »), utilisée habituellement pour désigner le mécanisme d’autodéfense de la constitution ouest-allemande de 1949. L’examen se concentre sur la façon dont cette notion s’est dévelop... >> Voir l'article
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François Charbonneau:
‘’Une autre idée a pris place en Amérique’’. L’impact du conflit impérial (1765-1775) sur l’adoption des constitutions étatiques américaines (1776-1780)
Les constitutions des Etats américains ont été adoptées dans un contexte idéologique particulier : les réactions des colons ne sont compréhensibles que dans le contexte d’une revendication d’égale liberté exprimée par des colons alors pénétrés de leur appartenance culturelle et politique au peupl... >> Voir l'article
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Lucien Jaume:
Méthodes d’interprétation des textes politiques. Le cas Guizot : étude d’une forme de stylistique politique
« En quoi consiste la pensée politique en action ? ». Cette question est posée en vue de contribuer à une revalorisation de la notion d’idéologie en histoire des idées politiques. Dans un premier temps, l’article se propose de faire apparaître les grands courants d’idées (jacobinisme, libéralism... >> Voir l'article
- Les fundamental Orders du Connecticut
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Chantal Enguehard:
Vote par internet : failles techniques et recul démocratique
À première vue, voter par internet semble aller de soi. Il n'est pas difficile d'additionner des voix, et de nombreuses transactions bancaires ou commerciales se déroulent via ce nouveau medium. Mais cette opération présente des caractéristiques inédites dans le domaine informatique. Tout d'abord... >> Voir l'article
- Norbert Foulquier, Guillaume Sacriste: Un constitutionnaliste oublié: le privatiste Raymond Saleilles
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Jean-Marie Denquin:
Pour en finir avec la crise de la représentation
La notion de crise de la représentation, sans cesse invoquée aujourd’hui, repose sur une double illusion. Le malaise dont elle est censée rendre compte est en effet inhérent aux sociétés politiques modernes et n’implique aucune remise en cause des mécanismes représentatifs. Inhérent, car cette « ... >> Voir l'article
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Nicola Lacey:
Système électoral et politiques criminelles : la dynamique de la représentation proportionnelle face au système du « winner-takes-all »
L’article porte sur l’influence de la structure des systèmes électoraux sur le développement des politiques de justice criminelle. Partant de la littérature en science politique comparée sur les « variétés du capitalisme », la thèse de l’auteur est que dans les « économies de marché libéral » dot... >> Voir l'article
- Aurelian Craiutu: Faces of Moderation: Mme de Staël’s Politics during the Directory
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Didier Mineur:
De la souveraineté nationale à la volonté générale.
La contribution à la théorie générale de l’État comporte une double ambition : celle, positiviste, de mener à bien une théorie de l’État de droit et celle, prescriptive, d’en déduire la souveraineté de la nation. Combinant la théorie allemande de l’État et la notion de souveraineté nationale, C... >> Voir l'article
- Bernard Quiriny: René de La-Tour-du-Pin et l’idée de constitution nationale
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Jacky Hummel:
A qui appartient la volonté générale ? Ouverture
L’exigence de la correspondance des décisions collectives avec une volonté exprimant une généralité bienfaisante doit faire face à une crise de la généralité elle-même (en quoi une volonté peut-elle être qualifiée aujourd’hui de générale ?) et à l’émergence de « tiers pouvoirs » au sein d’une s... >> Voir l'article
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Jean-Marie Denquin:
Volonté générale, opinion publique, représentation
En 1957, Georges Burdeau a posé, dans un article intitulé « l’évolution des techniques d’expression de l’opinion publique », une distinction entre l’opinion publique, synthèse construite des opinions des individus, et la volonté du peuple, somme donnée des volontés préexistantes. En montrant l’i... >> Voir l'article
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Bruno Daugeron:
De la volonté générale à l’opinion électorale : réflexion sur l’électoralisation de la volonté collective
La question des modalités d’expression de la volonté générale a été profondément modifiée depuis le cadre posé par la théorie révolutionnaire de l’État. Non seulement parce que la loi ne joue plus, depuis longtemps déjà , le rôle majeur qui était le sien, supplanté par la Constitution et les t... >> Voir l'article
- Benjamin Fargeaud: Actualité des immunités parlementaires : les enseignements du rejet de la demande de suspension des poursuites formulée par Henri Guaino (juin 2014)
- Elina Lemaire: La réserve parlementaire sous l’angle du droit constitutionnel
- Franck Laffaille: Luigi Lacchè, History & Constitution. Developments in European Constitutionalism: The Comparative Experience of Italy, France, Switzerland and Belgium (19th-20th Centuries), Frankfurt am Main, Klostermann, 2016
- Bruno Daugeron: Le Conseil constitutionnel a-t-il une théorie de la représentation ?
- Pierre Avril: Penser le droit politique (suite)
- Olivier Jouanjan: L’État de droit démocratique
- Julien Jeanneney: La Révolution mise en ordre. Sur la pensée constitutionnelle de Rœderer
- Benjamin Lecoq-Pujade: Citoyenneté et nationalité sous la Révolution française : histoire d’un imbroglio conceptuel
- Jean-Marie Denquin: Démocratie, représentation et relativité de l'ontologie
- Bruno Daugeron: De démocratie à démocratique : le passage du nom à l’adjectif présente-t-il un enjeu en droit constitutionnel ?
Gouvernement parlementaire
- Nathalie Havas: De la manière de penser la responsabilité des ministres sous la Restauration
- Denis Baranger, Carlos-Miguel Pimentel, Armel Le Divellec, Philippe Lauvaux: Entretien avec Pierre Avril
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Armel Le Divellec:
Le gouvernement, portion dirigeante du Parlement. Quelques aspects de la réception juridique hésitante du modèle de Westminster dans les Etats européens
Le système de gouvernement le plus répandu dans le monde libre est depuis longtemps le type parlementaire. S’il peut incontestablement revêtir diverses variantes, il n’en procède pas moins d’une profonde logique institutionnelle cohérente, née pragmatiquement en Grande-Bretagne. En ce sens, tous ... >> Voir l'article
- Norbert Foulquier, Guillaume Sacriste: Un constitutionnaliste oublié: le privatiste Raymond Saleilles
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Philippe de Lara:
La découverte de l’administration chez Maurice Hauriou
Cet article propose une interprétation de la théorie du gouvernement parlementaire de Maurice Hauriou à la lumière de sa philosophie de l’action et de la volonté et de son expérience des progrès de l’État administratif. Il souligne la continuité de la pensée d’Hauriou, des Principes de droit pub... >> Voir l'article
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Armel Le Divellec:
Vers la fin du « parlementarisme négatif » à la française?
Le parlementarisme pratiqué en France depuis 1958 peut être qualifié de « négatif » en ce qu'il limite, sur le plan tant des normes du droit de la Constitution que des pratiques convergentes du système de gouvernement, les assemblées délibératives à un rôle essentiellement réactif à l'égard de ... >> Voir l'article
- Armel Le Divellec: Un tournant de la culture constitutionnelle britannique : le Fixed-Term Parliaments Act 2011 et l'amorce inédite de rationalisation du système parlementaire de gouvernement au Royaume-Uni
- Grégoire Webber: L’activité politique et la constitution de Westminster
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Alain Laquièze:
La Charte de 1814 et la question du gouvernement parlementaire
La Charte octroyée par le roi Louis XVIII en 1814 est un texte ouvert, susceptible de différentes interprétations. Elle a d’ailleurs donné lieu à des lectures divergentes tout au long de la Restauration. Force est de constater qu’il n’y a jamais eu, entre 1814 et 1830, de consensus au sein de la... >> Voir l'article
- Elina Lemaire: Présentation générale des trois textes publiés
- Jean-Paul Lafargue: Pages d’Histoire. [Note sur l’élection de Jean Casimir-Perier à la présidence de la République]
- Jean Casimir-Perier: Récit des événements de la présidence
- Jean Casimir-Perier: Résumé des entretiens avec Dupuy, Poincaré et Hanotaux
- Elina Lemaire: Le désaccord du parlement et du gouvernement sur “la Constitution du pouvoir politique en temps de guerre” : l’échec du projet Briand sur les décrets-lois (déc. 1916-jan. 1917)
- Elina Lemaire: Présentation du « Journal de la présidence » de Jean Casimir-Perier
- Armel Le Divellec: B. Constant, Œuvres complètes, t. XV : Brochures politiques (1819-1821)
- Renaud Baumert: Recension de Christoph Gusy, 100 Jahre Weimarer Verfassung: eine gute Verfassung in schlechter Zeit
- Benjamin Fargeaud: Jacky Hummel (dir.), Les partis politiques et l’ordre constitutionnel. Histoire(s) et théorie(s) comparées
Droit politique
- Denis Baranger, Carlos-Miguel Pimentel, Armel Le Divellec: Entretien avec Guy Carcassonne
- Norbert Foulquier, Guillaume Sacriste: Un constitutionnaliste oublié: le privatiste Raymond Saleilles
- Carlos-Miguel Pimentel: Reconnaissance et désaveu en droit politique (I): l’avènement de ce qui est dans l’ordre de ce qui doit être
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Amnon Lev:
L’ordre et l’existence : Stahl et les fondements du droit politique moderne
Le discours du droit politique moderne se constitue en s’affranchissant de la tutelle de la tradition de la philosophie du droit. Mais quels seront le format et le fondement de ce discours qui propose de se passer de toutes les catégories de la tradition philosophique, mais qui en co... >> Voir l'article
- Grégoire Bigot: Philippe Pichot-Bravard, Conserver l’ordre constitutionnel (XVIe–XIXe siècles). Les discours, les organes et les procédés juridiques, préface de François Saint-Bonnet, Paris, LGDJ, Bibliothèque d’histoire du droit et droit romain, tome 24, 2011, 519 p.
- Grégoire Bigot: La responsabilité de l’administration en France
- Jacky Hummel: Jean-François Kervégan, Que faire de Carl Schmitt ?, Paris, Gallimard, 2011.
- Grégoire Webber: L’activité politique et la constitution de Westminster
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Denis Baranger:
Normativisme et droit politique face aux changements constitutionnels informels. A propos de l'ouvrage de Manon Altwegg-Boussac
La publication de la thèse de Manon Altwegg-Boussac consacrée aux Changements Constitutionnels Informels nous donne l'occasion de réfléchir au traitement de ces phénomènes par la théorie constitutionnelle contemporaine. L'ouvrage présente avec clarté l'opposition qui se fait désormais jour entre ... >> Voir l'article
- Martin Loughlin: Political Jurisprudence
- Marco Goldoni: The Materiality of Political Jurisprudence
- Martin Loughlin: Droit politique
- Cécile Guérin-Bargues: Le droit politique entre normativisme et soft law : À propos de l’ouvrage d’Eleonora Bottini, La sanction constitutionnelle, étude d’un argument doctrinal
- Christian Bidégaray: C. Guérin-Bargues, Juger les politiques ? La Cour de justice de la République
- Denis Baranger, Olivier Beaud: Avant-propos
- Pierre Avril: Penser le droit politique
- Pierre Avril: Penser le droit politique (suite)
- Aurélien Antoine: Thibault Guilluy, « Du "self-government" des Dominions à la dévolution : recherche sur l’apparition et l’évolution de la Constitution britannique »
- Annette De Moura: Le système de gouvernement de Vichy à la lumière de la pratique institutionnelle
- Olivier Jouanjan: La notion du politique, concept-clé de l’œuvre constitutionnelle d’Ernst-Wolfgang Böckenförde
- Jacky Hummel: L’institution gouvernementale au sein d’une République administrative. Une lecture haurioutiste de l’article 20
- Manon Altwegg-Boussac: Le droit politique, des concepts et des formes
- Eleonora Bottini: Le droit politique et le dépassement de la sanction en droit constitutionnel
- Arnaud Le Pillouer: « Droit politique » et « Réalisme nanterrois ». Considérations sur la méthode et l’objet du droit constitutionnel
- Elina Lemaire: Naissance, consécration et disparition (?) d’une convention de la Constitution. L’exemple de la « réserve parlementaire »
- Céline Roynier, Elina Lemaire, Cécile Guérin-Bargues: Propos introductifs
- Pierre-Marie Raynal: Les enjeux institutionnels du savoir politique sous la Ve République
- Renaud Baumert: En relisant Pierre Avril, « Penser le droit politique » (2018)
- Jus Politicum: Numéro 24 : Ebook
- Olivier Beaud: Faire du droit constitutionnel un droit politique : La thèse de Jean Rossetto
Théorie générale de l'État
- Norbert Foulquier, Guillaume Sacriste: Un constitutionnaliste oublié: le privatiste Raymond Saleilles
- Jacky Hummel: Renaud Baumert, La découverte du juge constitutionnel, entre science et politique (...), Paris, 2009.
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Oliver Lepsius:
La science du droit public et la démocratie. Quelles sont les tâches de la science du droit dans un ordre juridique démocratiquement élaboré ?
La science allemande du droit public a longtemps pensé le droit constitutionnel soit à partir de l'État, soit à partir de la constitution. Après 60 ans d'application de la Loi fondamentale et 120 volumes de jurisprudence de la Cour constitutionnelle fédérale, ces deux approches, chacune justifi... >> Voir l'article
- Luc Heuschling: De l’intérêt de la théorie, de la théorie générale de l’Etat, de la théorie constitutionnelle. A propos d’un livre récent de Matthias Jestaedt
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Olivier Beaud:
Remarques introductives sur l’absence d’une théorie des libertés publiques dans la doctrine publiciste. Ouverture d’un colloque de l’Institut Villey
Il manque à la doctrine publiciste française une théorie des libertés publiques. Cette introduction au colloque de l’Institut Villey se veut un plaidoyer en faveur d’une telle théorie, qui doit s’adosser à la fois à une théorie de l’État, à une théorie des droits (une dogmatique des libertés ... >> Voir l'article
- Franck Laffaille: La notion de constitution au sens matériel chez Costantino Mortati
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Didier Mineur:
De la souveraineté nationale à la volonté générale.
La contribution à la théorie générale de l’État comporte une double ambition : celle, positiviste, de mener à bien une théorie de l’État de droit et celle, prescriptive, d’en déduire la souveraineté de la nation. Combinant la théorie allemande de l’État et la notion de souveraineté nationale, C... >> Voir l'article
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Véronique Champeil-Desplats:
« La théorie générale de l’État est aussi une théorie des libertés fondamentales »
Les conceptions des rapports entre les droits et libertés et l’État connaissent de profondes variations dans l’espace et dans le temps. Depuis le tournant que représente le XVIIIème siècle, il semble possible d’isoler trois modèles. Le premier peut être nommé « modèle mécanique », le deuxième, «... >> Voir l'article
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Sabine Saurugger:
Théoriser l’État dans l’Union européenne ou la souveraineté au concret
L'objectif de cet article est de re-problématiser la notion de souveraineté étatique dans l'analyse de l'intégration européenne. Pendant les dernières vingt années, les travaux en études européennes ont de plus en plus ignoré la variable 'souveraineté' des les processus politiques de l'Union euro... >> Voir l'article
- Pierre Brunet: Le droit est-il dans la tête ?
- Olivier Jouanjan, Eric Maulin: Introduction - La théorie de l’État entre passé et avenir. Journées en l’honneur de Carrés de Malberg
- Grégoire Bigot: La responsabilité de l’administration en France
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Mikhail Xifaras:
Après les Théories Générales de l’État : le Droit Global ?
Les Théories Générales de l'État sont des théories épistémologiquement et politiquement statocentristes, élaborées par des communautés nationales de juristes savants. Ce qui vient " après" peut être appelé Droit Global, expression confuse mais stimulante. Dans le Droit Global, on change d'échelle... >> Voir l'article
- David Soldini: Santi Romano, penseur pluraliste et étatiste
- Santi Romano: L’État moderne et sa crise
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Yerri Urban:
La citoyenneté dans l’empire colonial français est-elle spécifique ?
La citoyenneté dans l’Empire colonial français est caractérisée par sa fragmentation. La citoyenneté française y est définie de plusieurs manières, tantôt statut de droit public et de droit privé, tantôt statut de droit public ; elle connaît des formes de hiérarchie en son sein, certains citoyens... >> Voir l'article
- Jean-Arnaud Mazères: J.-M. Blanquer et M. Milet, L’invention de l’État. Hauriou et Duguit et la naissance du droit public moderne, Paris, Odile Jacob, 2015
- Andrew Halpin: Questioning a Uniform Concept of Public Law
- Bruno Daugeron: Le Conseil constitutionnel a-t-il une théorie de la représentation ?
- Renaud Baumert: Recension de Christoph Gusy, 100 Jahre Weimarer Verfassung: eine gute Verfassung in schlechter Zeit
Troisième République
- Norbert Foulquier, Guillaume Sacriste: Un constitutionnaliste oublié: le privatiste Raymond Saleilles
- Jacky Hummel: Renaud Baumert, La découverte du juge constitutionnel, entre science et politique (...), Paris, 2009.
- Jean-Marie Denquin: Guillaume Sacriste, La République des constitutionnalistes. Professeurs de droit et légitimation de l’État en France (1870-1914), Sciences-Po. Les Presses, 2011, 578p.
- Jean-Félix (de) Bujadoux: Jaurès, aux origines du modèle français de parlementarisme rationalisé
- Bernard Quiriny: Révisions partielles et révisions totales des constitutions
- Olivier Beaud: L’Empire et l’empire colonial dans la doctrine publiciste française de la IIIe République
- Elina Lemaire: Présentation générale des trois textes publiés
- Jean-Paul Lafargue: Pages d’Histoire. [Note sur l’élection de Jean Casimir-Perier à la présidence de la République]
- Jean Casimir-Perier: Récit des événements de la présidence
- Jean Casimir-Perier: Résumé des entretiens avec Dupuy, Poincaré et Hanotaux
- Elina Lemaire: Le désaccord du parlement et du gouvernement sur “la Constitution du pouvoir politique en temps de guerre” : l’échec du projet Briand sur les décrets-lois (déc. 1916-jan. 1917)
- Alain Laquièze: N. Roussellier, La force de gouverner. Le pouvoir exécutif en France XIXe – XXIe siècles, Paris, Gallimard, 2015
- Jean-Félix (de) Bujadoux: J. Casimir-Perier, Notes sur la Constitution de 1875, Paris, Dalloz, 2015
- Pierre-Henri Prélot: Guillaume Richard, Enseigner le droit public à Paris sous la Troisième République, Paris, Dalloz, 2015
- Elina Lemaire: Carlos-Miguel Pimentel, La crise du 16 mai 1877. Édition critique des principaux débats constitutionnels, Paris, Dalloz, 2017
- Elina Lemaire: Présentation du « Journal de la présidence » de Jean Casimir-Perier
- Jean-Félix (de) Bujadoux: Le projet Thiers-Dufaure du 19 mai 1873. Un exemple inachevé de syncrétisme constitutionnel
- Jules Dufaure, Adolphe Thiers: Projet de loi constitutionnelle du 19 mai 1873
- Olivier Beaud: Préhistoire législative du délit d’offense en France. De l’offense au Roi à l’offense au président de la République (1819–1875)