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Les articles du thème : Empereur
Olivier Beaud :
Préhistoire législative du délit d’offense en France. De l’offense au Roi à l’offense au président de la République (1819–1875)
Cet article vise à retracer la préhistoire législative du délit d’offense au président de la République instauré en 1881, mais dont l’origine remonte à la loi de 1819 sur la loi de...
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