Révolution et légitimité, la dimension politique de l'excursion sociologique du droit constitutionnel

Théorie du droit

• Carlos-Miguel Pimentel: Reconnaissance et désaveu: contribution à  une théorie du droit politique
  L’idée d’un droit politique suppose d’envisager le droit non pas à  travers la question de l’obéissance, qui n’a de sens qu’à  l’échelle individuelle, mais à  travers celle de la reconnaissance : &a... >> Voir l'article
• Denis Baranger, Carlos-Miguel Pimentel, Armel Le Divellec, Philippe Lauvaux: Entretien avec Pierre Avril
  Pierre Avril, dans cet entretien, présente d'abord son itinéraire intellectuel: initialement intéressé par l'économie, il s'est tourné vers la science politique et le droit afin de comprendre les enjeux de la Ve République naissante. C'est le Pierr... >> Voir l'article
• Jean-Marie Denquin: Situation présente du constitutionnalisme. Quelques réflexions sur l’idée de démocratie par le droit
  Le constitutionnalisme est aujourd’hui identifié, à  tort ou à  raison, à  l’idée d’une « démocratie par le droit », laquelle recouvre souvent un projet d’accomplissement des droits fondamentaux par des m... >> Voir l'article
• Christoph Gusy: Considérations sur le droit politique
  Droit et politique ne sont pas antinomiques. Le droit tend à  stabiliser les décisions politiques. Et la politique est partiellement juridicisée. Quel rôle peut donc prendre le droit politique ? Il institutionnalise et organise les processus politiques. Il vit dans le processus politique, est do... >> Voir l'article
• Catherine Colliot-Thélène: Après la souveraineté : que reste-t-il des droits subjectifs ?
  La notion de droits subjectifs est une notion moderne. Sa consistance a été contestée par différents auteurs (Michel Villey, Vincent Descombes). L’idée que l’individu pourrait faire valoir des droits en vertu de sa qualité d’homme est un des aspects de l’individualisme des Temps modernes. En empr... >> Voir l'article
• András Jakab: La neutralisation de la question de la souveraineté. Stratégies de compromis dans l’argumentation constitutionnelle sur le concept de souveraineté pour l’intégration européenne
  Le présent article examine si les stratégies de compromis, appliquées à  l’origine à  l’aspect interne, peuvent être utilisées concernant les problèmes liés à  l’aspect externe posés par l’intégration européenne, ou bien s’il existe d’autres possibilités conceptuelles. La conclusion de l’auteur p... >> Voir l'article
• Norbert Foulquier: Maurice Hauriou, constitutionnaliste (1856-1929)
  Plus souvent considéré essentiellement comme un administrativiste, Maurice Hauriou n'en a pas moins développé une véritable pensée constitutionnelle, qui n'a toutefois pas toujours été bien comprise. Puisant ses idées dans l’Ancien régime tel qu’il l’idéalisait, ce conservateur libéral chercha à ... >> Voir l'article
• Carlos-Miguel Pimentel: Reconnaissance et désaveu en droit politique (I): l’avènement de ce qui est dans l’ordre de ce qui doit être
  La notion de reconnaissance peut apparaître comme centrale pour le droit politique. D’un point de vue collectif, pour qu’une constitution ait une réelle existence, il ne suffit pas chaque individu obéisse aux commandements de l’Etat : il faut aussi que les or... >> Voir l'article
• Alexandre Viala: Riccardo Guastini, traduit et préfacé par Véronique Champeil-Desplats, Leçons de théorie constitutionnelle, Paris, 2010
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• Jean-Arnaud Mazères: Réflexions sur une réédition : les « Principes de droit public » de Maurice Hauriou
  La réimpression de la première édition (1910) des « Principes de droit public » par les soins d’Olivier Beaud, est l’occasion de réexaminer ce texte majeur et singulier de Maurice Hauriou. Il s’agit d’une réflexion sur les principes constituant le socle du droit public alors émergent. Ce droit, c... >> Voir l'article
• Brice Crottet: Une tentative de reformulation de la théorie des contraintes
  La théorie des contraintes juridiques n’a cessé de soulever des controverses parmi les théoriciens du droit. Lue conjointement avec la théorie réaliste de l’interprétation dont elle constitue un correctif important, elle se présente com... >> Voir l'article
• Pierre-Marie Raynal: Révolution et légitimité, la dimension politique de l'excursion sociologique du droit constitutionnel
  Inscrite dans le « Printemps arabe », la révolution égyptienne des mois de janvier et février 2011 présente un intérêt tout particulier. En plus de son actualité, elle pose pour le juriste la question du fondement de validité d&rs... >> Voir l'article
• Didier Mineur: De la souveraineté nationale à  la volonté générale.
  La contribution à  la théorie générale de l’État comporte une double ambition : celle, positiviste, de mener à  bien une théorie de l’État de droit et celle, prescriptive, d’en déduire la souveraineté de la nation. Combinant la théorie allemande de l’État et la notion de souveraineté nationale, C... >> Voir l'article
• Pierre Brunet: Le droit est-il dans la tête ?
  La traduction française du premier ouvrage de Karl Olivecrona permet de mettre en évidence l’arrière-plan du réalisme scandinave et l’héritage de Hägerström. Le réalisme juridique y est présenté d’abord et surtout... >> Voir l'article
• Brice Crottet: Michel Troper, Le droit et la nécessité, Paris, PUF, 2011, coll. Leviathan, 294p.
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• Denis Baranger: Notes sur l’apparition de la souveraineté (et des droits de l’homme)
  Cet article paraîtra en publication définitive dans l'Annuaire de l'Institut Michel Villey, Dalloz, Paris, n°4, 2013. La pagination de cette version pré-publiée dans Jus Politicum correspond à  la pagination définitive dans l'Annuaire.On se propo... >> Voir l'article
• Jacky Hummel: Nathalie Le Bouëdec, Gustav Radbruch, juriste de gauche sous la République de Weimar
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• David Soldini: Santi Romano, penseur pluraliste et étatiste
  Santi Romano (1875-1947), auteur de L’ordre juridique (1918), est un des fondateurs de la théorie du pluralisme juridique. Pourtant, cette approche théorique est en rupture avec son héritage historique et idéologique. Une analyse attentive du contexte idé... >> Voir l'article
• Santi Romano: L’État moderne et sa crise
  L’État moderne et sa crise précède de près de dix ans l’œuvre de Santi Romano, L’ordre juridique. Le juriste italien pose les fondements idéologiques de sa théorie pluraliste. Après avoir fait état de la crise id&eacu... >> Voir l'article
• Andrew Halpin: Questioning a Uniform Concept of Public Law
  Cet article s’intéresse à la thèse selon laquelle il est possible d’identifier une compréhension générale et substantielle du droit public qui a une portée significative pour inclure les cas singuliers de droit public au sein de juridic... >> Voir l'article
• Renaud Baumert: En relisant Pierre Avril, « Penser le droit politique » (2018)
  Cette contribution discute les idées développées par Pierre Avril dans deux billets, intitulés « Penser le droit politique » (Jus Politicum, « Actualités », 6 novembre 2018) et « Penser le droit politique (suite) ... >> Voir l'article
• Renaud Baumert: Les programmes doctrinaux en droit constitutionnel
  Cet article propose un modèle théorique permettant de se représenter la doctrine juridique – particulièrement, celle du droit constitutionnel. En s’inspirant des travaux d’Imre Lakatos, on peut la considérer comme un ensemble de « pr... >> Voir l'article

Sociologie

• Philippe Raynaud: Le droit et la science politique
  La science politique est restée pendant longtemps une discipline annexe du droit public avant de devenir autonome après la seconde guerre mondiale. Si cette évolution lui a été bénéfique et qu’il ne semble pas opportun de revenir sur l’existence de deux sciences distinctes, il apparaît néanmoins ... >> Voir l'article
• Pierre-Marie Raynal: Révolution et légitimité, la dimension politique de l'excursion sociologique du droit constitutionnel
  Inscrite dans le « Printemps arabe », la révolution égyptienne des mois de janvier et février 2011 présente un intérêt tout particulier. En plus de son actualité, elle pose pour le juriste la question du fondement de validité d&rs... >> Voir l'article
• Olivier Beaud: Propos introductifs
  Cette introduction entend montrer l’importance pour les juristes de se ressaisir de la question impériale. Alors que la question de l’empire colonial, de l’impérialisme et de la colonisation accapare les autres sciences sociales, il manque d’études sur l’Empire pensé juridiquement comme forme pol... >> Voir l'article
• Jean-Arnaud Mazères: J.-M. Blanquer et M. Milet, L’invention de l’État. Hauriou et Duguit et la naissance du droit public moderne, Paris, Odile Jacob, 2015
  J.-M. Blanquer & M. Milet, L’invention de l’État. Hauriou et Duguit et la naissance du droit public moderne, Paris, Odile Jacob, 2015.     >> Voir l'article
• Pierre Auriel: Recension de C. Bricteux et B. Frydman (dir.), Les défis du droit global
  Recension de Caroline Bricteux et Benoît Frydman (dir.), Les défis du droit global, Bruxelles, Bruylant, 2018. >> Voir l'article

Révolution

• Ran Halévi: La déconstitution de l'Ancien Régime. Le pouvoir constituant comme acte révolutionnaire
  Bien qu’elle ne l’ait pas inventé, la révolution française a été la première à  théoriser le pouvoir constituant qu’elle a explicitement rapporté au principe de souveraineté nationale. Cette théorisation s’est accomplie dans le sillage de deux évènements majeurs : la Glorieuse Révolution et l’Ind... >> Voir l'article
• Pierre-Marie Raynal: Révolution et légitimité, la dimension politique de l'excursion sociologique du droit constitutionnel
  Inscrite dans le « Printemps arabe », la révolution égyptienne des mois de janvier et février 2011 présente un intérêt tout particulier. En plus de son actualité, elle pose pour le juriste la question du fondement de validité d&rs... >> Voir l'article
• Jean-Louis Halpérin: Harold J. Berman, Droit et Révolution. L’impact des Réformes protestantes sur la tradition juridique occidentale, trad. fr. Alain Wijffels, Note marginale Pierre Legendre, Paris, Fayard, coll. « Les quarante piliers », 2010, 804 p.
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• Jean-Baptiste Busaall: Francisco Tomás y Valiente, Génesis de la Constitución de 1812, prologue de Marta Lorente Sariñena, Pampelune, 2011.
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• Constitution politique de la Monarchie espagnole, promulguée à  Cadix, le 19 mars 1812. Présentation de l’essai d’une nouvelle traduction française à  partir d’une version authentique, par Jean-Baptiste Busaall.
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• Sophie Wahnich: L’amour des lois dans la période révolutionnaire et la question d’une religion de la patrie
  Albert Mathiez affirme que les lois sont pendant la période révolutionnaire des objets sacrés et qu’au titre de cette sacralité des lois, les législateurs sont eux mêmes objets de vénération. Comme ils produisent la loi, ils ont une fonction sainte. Il affirme qu’il y a là  une religion révoluti... >> Voir l'article
• Bernard Bruneteau: L'interprétation du totalitarisme en tant qu'extrémisme du mythe de la volonté générale
  Une théorie libérale du totalitarisme fait de la Volonté générale le levier de la mobilisation totalitaire. Développée par Jacob Talmon, la thèse de la « démocratie totalitaire » postule en effet la relation étroite entre totalitarisme et souveraineté populaire en tant qu’incarnation de la toute ... >> Voir l'article
• Bernard Quiriny: Révisions partielles et révisions totales des constitutions
  De nombreuses constitutions, notamment les Constitutions de 1848 et 1875 en France, prévoient la possibilité de leur révision totale, alors que d’autres l’interdisent. L’objet de cette étude consiste, d’une part, à  examiner la diff&... >> Voir l'article
• Céline Roynier: Charles-Édouard Le Villain, Un glaive pour un royaume. La querelle de la milice de l’Angleterre du XVIIe siècle, Paris, Honoré Champion, 2014
  Auteur d’une thèse d’histoire moderne sur les relations entre l’Angleterre, la France et la Hollande au XVIIe siècle, Charles-Édouard Levillain, professeur d’histoire à  l’université Paris-Diderot, s’attaque à ... >> Voir l'article
• Martin Loughlin: Droit politique
  Cet article, qui est une version écrite et révisée des conférences données Paris en 2016, étudie l’apport des juristes français au développement de la jurisprudence politique. Il montre que la meilleure manière de présent... >> Voir l'article
• Marie-Élisabeth Baudoin: La liberté de manifestation en Hongrie, en Pologne et en Russie, à l’aune de l’histoire
  En dépit de trajectoires étatiques propres à chacun d’entre eux, les États d’Europe de l’Est donnent à voir des processus similaires en matière de liberté de manifestation. Ainsi, la liberté de manifestation est née ... >> Voir l'article
• Samuel Marlot: Les lois révolutionnaires. La systématisation de la Terreur (1793–1794)
  Les lois révolutionnaires, distinguées des lois ordinaires par le décret du 14 frimaire an II, n’ont jamais été définies par leurs contemporains. Mais elles ont été rassemblées, sous la Convention jacobine, dans des compilations... >> Voir l'article

Légitimité

• Sébastien Roland: Augustin Simard, La loi désarmée. Carl Schmitt et la controverse légalité / légitimité sous Weimar, 2009
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• Brice Crottet: Une tentative de reformulation de la théorie des contraintes
  La théorie des contraintes juridiques n’a cessé de soulever des controverses parmi les théoriciens du droit. Lue conjointement avec la théorie réaliste de l’interprétation dont elle constitue un correctif important, elle se présente com... >> Voir l'article
• Pierre-Marie Raynal: Révolution et légitimité, la dimension politique de l'excursion sociologique du droit constitutionnel
  Inscrite dans le « Printemps arabe », la révolution égyptienne des mois de janvier et février 2011 présente un intérêt tout particulier. En plus de son actualité, elle pose pour le juriste la question du fondement de validité d&rs... >> Voir l'article
• Luc Heuschling: Le relativisme des valeurs, la science du droit et la légitimité. Retour sur l’épistémologie de Max Weber
  L’un des facteurs clés de la relégation du concept de légitimité hors de la science juridique est le relativisme des valeurs, thèse méta-éthique véhiculée notamment par l’école de Vienne. Si l’on est relativis... >> Voir l'article
• Brice Crottet: Michel Troper, Le droit et la nécessité, Paris, PUF, 2011, coll. Leviathan, 294p.
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• David Mongoin: Grégoire C. N. Webber, The Negotiable Constitution: on the Limitation of Rights, Cambridge University Press, Cambridge, 2009.
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• Gweltaz Eveillard: La place de la volonté générale dans l’élaboration de l’acte administratif unilatéral
  L'acte administratif unilatéral se borne traditionnellement à  la mise en œuvre de la volonté générale exprimée par le législateur, le respect de cette expression étant garanti par sa soumission au principe de légalité. Néanmoins, il se limite de moins en moins à  cette fonction, et peut exprime... >> Voir l'article
• Michaël Rabier: Deus sive populus. Joseph de Maistre, Jean-Jacques Rousseau et la question de la souveraineté
  La philosophie politique de Joseph de Maistre s’est construite contre l’approche contractualiste de Jean-Jacques Rousseau. Cependant, au-delà  de leurs divergences concernant l’origine de la souveraineté – divine pour l’un, populaire selon l’autre – il est possible de rencontrer certaines converg... >> Voir l'article
• Mathilde Laporte: La pensée constitutionnelle d’Alexander Mordecai Bickel
  La critique américaine de l’illégitimité démocratique du contrôle de constitutionnalité, incarnée par la « difficulté contre-majoritaire » du Pr. Bickel, semble être devenue un lieu commun. Comment tolérer, face... >> Voir l'article
• Mathilde Laporte: La pensée constitutionnelle d’Alexander Mordecai Bickel
  La critique américaine de l’illégitimité démocratique du contrôle de constitutionnalité, incarnée par la « difficulté contre-majoritaire » du Pr. Bickel, semble être devenue un lieu commun. Comment tolé... >> Voir l'article
• Judith Resnik: Accommodations, Discounts, and Displacement: The Variability of Rights as a Norm of Federalism(s)
  Le conflit normatif est une composante essentielle du fédéralisme, lequel façonne les affiliations par le droit et est constitutionnellement lié au pluralisme juridique. En dépit d’engagements préalables sur la réparation structurelle des com... >> Voir l'article
• Mickaël Lavaine: Le discours de la déontologie de la juridiction administrative
  La loi du 20 avril 2016 prévoyant des dispositions relatives à la déontologie de la juridiction administrative prolonge un discours de la déontologie que la juridiction produit depuis plusieurs années désormais. La Charte de 2011, puis celle de 2017, le c... >> Voir l'article
• Pierre Auriel: La démocratie au-delà de l’État. La nécessité d’une constitution internationale et européenne dans l’œuvre de Jürgen Habermas
  Dans l’œuvre de Jürgen Habermas, la constitutionnalisation du droit international et de l’Union européenne est un problème lié à la démocratie définie en tant qu’autolégislation. La théorie de la démocrati... >> Voir l'article
• Louis Terracol: La doctrine constitutionnelle du régime de Vichy
  Entre 1940 et 1944, certains auteurs se structurent autour de plusieurs thèmes, afin de donner du contenu et du sens aux événements qui entourent la chute de la Troisième République et l’édification du régime de Vichy. Autour de thémat... >> Voir l'article
• Pierre-Marie Raynal: Les enjeux institutionnels du savoir politique sous la Ve République
  Inspiré par une démarche de droit politique, le propos de cette contribution est de mettre en lumière, sous l’angle de la légitimité, certains aspects des rapports de force institutionnels qui traversent la Ve République, à travers le prisme ... >> Voir l'article
• Aïda Manouguian: Le mythe de la vérité juridictionnelle
  À rebours de l’individualisme de la connaissance caractérisant la société contemporaine, le positivisme juridique français assimile paradoxalement la parole du juge à une parole de vérité. Destiné à légitimer et as... >> Voir l'article