Les articles du thème : Eisenmann (Charles)

Charles Eisenmann est traditionnellement perçu comme un positiviste et un fidèle disciple de Hans Kelsen ayant introduit en France les idées du maître viennois, notamment en matière de justice constitutionnelle. Le volet administratif de son œuvre a également contribué à  sa renommée et fait l’objet de plusieurs études doctrinales dont la récente thèse de Nicolas Chifflot sur le droit administratif de Charles Eisenmann. Pourtant ses écrits ne se limitent pas à  ses deux aspects et la présente étude est consacrée à  la partie méconnue de sa pensée constitutionnelle. Son examen montre qu’Eisenmann a fait preuve d’une réelle autonomie vis-à -vis de Hans Kelsen pour développer des concepts qui lui sont propres et surtout ne pas réduire le droit à  la science du droit. Ainsi, loin d’être un pur positiviste, il a abordé en juriste des questions réputées appartenir au domaine de la science politique et ses écrits laissent apparaître en filigrane sa conception du rôle de l’État.

Si la séparation des pouvoirs est souvent considérée comme étant consubstantielle au gouvernement constitutionnel, l’interprétation qu’il convenait d’en donner a fait l’objet d’une controverse séculaire. Depuis la fin du xixe siècle, l’alternative entre séparation « stricte » et « souple » des pouvoirs a très largement dominé les débats. Pourtant, dès la fin du xviiie siècle, il existait une autre interprétation, qui prit alors le nom de « concours des pouvoirs ». En effet, lors des débats constitutionnels américains et français sur l’attribution des pouvoirs diplomatiques et militaires, les assemblées révolutionnaires finirent par se rallier autour de cette formule pour surmonter les difficultés soulevées par le célèbre principe constitutionnel. À partir d’une relecture systématique de ces débats révolutionnaires, cet article pose les fondements d’une théorie du concours des pouvoirs afin d’éviter certaines apories que rencontrent les interprétations classiques du principe de séparation des pouvoirs.