Francisco TOMàS Y VALIENTE (1932-1996),

• Génesis de la Constitución de 1812,

prólogo de Marta LORENTE SARIÑENA, colección “Historiadores”, Pamplona, Urgoiti Editores, 2011, cxxx-160 p. (ISBN: 978-84-937462-6-1)

Les juristes français s’intéressent généralement peu à  l’histoire constitutionnelle espagnole avant la Constitution de 1978. Ce n’est pas vraiment étonnant si on observe que jusqu’alors les régimes constitutionnels furent éphémères et toujours renversés par des forces politiques autoritaires, hostiles au principe même d’un pouvoir limité par les droits et libertés des gouvernés. Il n’est pas utile d’insister sur cette évidence pour le XXe siècle qui a connu les dictatures de Primo de Rivera, de Franco ou encore la tentative de coup d’État du 23 février 1981 contre la jeune démocratie, mais on peut rappeler que cela fut le cas dès l’origine. La Constitution de 1812, qui est aujourd’hui célébrée comme la première, fut anéantie en 1814 lorsque Ferdinand VII refusa de prêter le serment de s’y soumettre. S’ensuivit une série de pronunciamientos pour la rétablir. Celui de 1820 permit de forcer le roi à  l’accepter, mais en 1823 une intervention militaire de la France, en accord avec les principes antirévolutionnaires de la Sainte-Alliance, fit tourner court l’expérience sans rencontrer beaucoup de résistance. Elle fut encore remise en vigueur à  la suite d’un coup de force des sergents de la garde du palais royal de la Granja en 1836, mais les Cortès qui furent convoquées procédèrent à  sa réforme pour donner naissance à  une nouvelle constitution en 1837. Par ailleurs, on considère généralement les constitutions espagnoles d’un intérêt secondaire dans la mesure où elles auraient été dérivées de modèles français, en particulier au début du XIXe siècle. L’existence d’une tradition constitutionnelle espagnole propre peut donc à  double titre laisser circonspect. Pourtant, l’affirmation de celle-ci fut au cœur des débats qui précédèrent l’écriture de la « Constitution politique de la Monarchie espagnole » proclamée à  Cadix le 19 mars 1812 (jour de la saint Joseph : cela lui valut le surnom de Pepa) mais aussi de la justification de son contenu.

Depuis un peu plus d’un lustre, le monde hispanique est très occupé par la commémoration des grands moments du long processus de transition par lequel il est passé de l’« ancien régime », avec la Monarchie catholique traditionnelle étendue des deux côtés de l’Atlantique, à  une « modernité contemporaine », avec de nouveaux États désormais indépendants et dotés de constitutions écrites plus ou moins libérales. L’activité intense à  laquelle cet ensemble de célébrations donne lieu (avec les ambiguïtés intrinsèques à  ce phénomène lorsqu’il concerne l’histoire qu’il a tendance à  mêler avec la mémoire) n’a pas, de ce côté des Pyrénées, concerné que les hispanistes et les américanistes. Les juristes lui ont fait écho en organisant deux colloques, l’un autour du bicentenaire de la Constitution de Bayonne et l’autre à  propos de celui de la Constitution de Cadix. L’éphéméride espagnole est ainsi une invitation à  mieux connaître cette histoire constitutionnelle.

Dans ce contexte, on peut remarquer la réédition de l’étude que Francisco Tomás y Valiente avait consacré en 1995 à  la genèse de la Constitution de 1812, précédée d’un prologue de Marta Lorente, professeur d’histoire du droit et des institutions à  l’Université autonome de Madrid, et suivie d’une édition de sources et d’un indice onomastique portant sur l’ensemble du livre. Trois raisons motivent le choix de présenter un texte qui par la force des choses n’est pas au fait du dernier état de la recherche. D’abord, bien que long d’une centaine de pages seulement l’article a fait date. Il devait être l’introduction d’un ambitieux projet de recherches sur la culture politico-juridique dans la Monarchie catholique à  la veille de l’écriture de la Constitution de Cadix. Il se terminait par une série de questions auxquelles l’auteur, assassiné par l’ETA, ne put jamais répondre. Reprises par d’autres, elles furent autant de pistes dont les développements montrèrent la pertinence. Pour cela, le texte de Tomás y Valiente reste d’actualité en tant que préambule indispensable pour qui veut s’intéresser aux enjeux épistémologiques de l’histoire du constitutionnalisme en Espagne. Le prologue à  cette nouvelle édition permet d’ailleurs de connaître les orientations actuelles qui, pour une part au moins, sont héritières du projet de Tomás y Valiente. Ensuite, la démarche de juriste attentif aux méthodes d’une histoire scientifique distingue sa réflexion et son approche dans l’environnement historiographique qui dominait alors dans l’interprétation de la période. Cela le conduisit aux archives pour revisiter la documentation déjà  connue qui contenait les pièces des débats politiques, juridiques et institutionnels des années 1808-1812. L’édition soignée des actes de la junte de législation (sur le rôle de laquelle nous reviendrons) permet un accès toujours désirable aux sources. L’un des aspects fâcheux du Bicentenaire est d’avoir contribué à  revitaliser certaines interprétations qui s’évertuent à  ignorer les travaux scientifiques qui ont fait progresser la connaissance au cours des vingt dernières années. Pour cela, cette réédition est d’autant plus pertinente que la production éditoriale du Bicentenaire est massive et de qualité inégale. Pour l’éditorial Urgoiti, fondé par des historiens, il ne s’agissait pas d’ailleurs de rendre accessible un texte difficilement consultable (ce n’est pas le cas), mais bien de faire le choix d’un texte à  la fois classique et élaboré selon une méthode historique. D’une part, cela rend hommage à  la préoccupation permanente de Tomás y Valiente de rapprocher les sciences historique et juridique et, d’autre part, cela souligne la nécessité pour les juristes de penser le droit dans un temps passé et pour les historiens de ne pas négliger la spécificité des enjeux juridiques pour comprendre une révolution espagnole qui fit de l’écriture d’une constitution son objectif primordial. Enfin, l’approche comparatiste qui faisait basculer l’attention sur l’Angleterre alors que la France était habituellement la référence, facilite l’entrée des chercheurs étrangers peu familiers des débats espagnols.

Le prologue de Marta Lorente, qui fut élève de Tomás y Valiente, n’est pas une simple présentation de l’auteur, mais une mise en perspective de sa carrière professionnelle et de ses inquiétudes intellectuelles en rapport avec une époque. Le contexte n’était en effet pas anodin. Universitaire par vocation, Tomás y Valiente fut de ceux qui agirent pour sortir l’université de l’immobilisme dans lequel le franquisme la maintenait et pour faire de l’histoire du droit une discipline à  part entière. Le lecteur intéressé trouvera à  ce propos dans les notes une bibliographie assez complète sur l’histoire de l’histoire du droit en Espagne. Acteur de la « transition démocratique », il fut parmi les premiers magistrats nommés au Tribunal constitutionnel, participant à  sa fondation de fait. Il passa douze ans dans l’institution dont il devint le président, élu deux fois par ses pairs. Historien du droit par élection et fort d’une expérience singulière de constitutionnaliste, lorsqu’il revint à  l’université — il n’avait pas délaissé la recherche comme la liste de ses publications historiques l’atteste (p. CXXI-CXXX) — il réorienta ses travaux de l’État moderne vers l’histoire du constitutionnalisme. Il l’aborda en partant de l’idée qu’on en savait bien peu de choses. Il existait une littérature abondante sur les tentatives infructueuses ou précaires d’établir un régime constitutionnel libéral puis démocratique qui se confondait pour l’essentiel avec une histoire politique chaotique au fil de laquelle défilaient plusieurs textes constitutionnels. Il en existait une autre qui utilisait la notion de « Derecho polà­tico/droit politique », employée pour dissocier les institutions politiques et la protection des droits et libertés et qui permettait l’imposture de qualifier d’État de droit le régime franquiste avec ses lois fondamentales organiques. L’ambition de Tomás y Valiente était de promouvoir une « histoire constitutionnelle » scientifiquement historique et centrée sur le principe du constitutionnalisme. Il s’agissait donc d’un projet qui n’était pas neutre — comme ne l’était pas non plus l’interprétation traditionnelle et conservatrice qui s’était imposée comme vulgate historique — et dont l’objet était de chercher à  comprendre les difficultés d’établissement d’un État de droit en faisant l’histoire de la culture constitutionnelle en Espagne. Pour cela, il repartait au moment où elle avait été une préoccupation de ceux qui s’efforçaient d’inventer une tradition espagnole de la liberté au début du XIXe siècle. En s’appliquant à  définir juridiquement le contenu et la forme de cette tradition invoquée pendant le processus complexe et sinueux qui conduisit à  la Pepa, Tomás y Valiente cherchait à  analyser ce que les acteurs entendaient par constitution et par lois fondamentales et posait de façon inédite la question qui avait déjà  été fort rebattue de ses origines doctrinales.

La thèse de l’auteur était que pour comprendre la réalisation des Cortès de Cadix il fallait définir l’idée de constitution dans la culture juridique espagnole. Ainsi posée, la question peut sembler évidente, mais elle l’était alors en réalité d’autant moins qu’elle sous-entendait la possibilité d’envisager qu’il eut pu exister une idée espagnole de constitution alors même que l’historiographie conservatrice dominante à  travers la vulgate qu’elle avait forgée avait imposé de longue date une interprétation selon laquelle la constitution était une importation française, par nature exogène à  la culture traditionnelle espagnole. Aussi le point de départ de Tomás y Valiente est-il d’énoncer un certain nombre de présupposés méthodologiques. Avant tout, la succession des événements n’était pas prédéterminée. En 1808, les options étaient multiples et en partie floues : rien ne permettait d’augurer que le soulèvement en défense des droits du roi légitime allait déboucher sur la réunion de Cortès représentantes de la nation souveraine deux plus tard et sur une Constitution quatre ans après le début de la « révolution ». Ensuite, pour savoir ce qui avait été fait il était nécessaire de comprendre ce que l’on avait voulu faire et ce que l’on avait voulu éviter. Cela impliquait de réétudier le processus qui conduisit à  la Pepa d’une part en faisant l’archéologie de l’idée de constitution en Espagne et, d’autre part, en retournant aux sources en général et aux archives en particulier pour trouver dans les actes les intentions, les hésitations et les contradictions des acteurs historiques. La première partie du texte est ainsi consacrée à  la recherche de l’émergence des notions de constitution et de lois fondamentales au cours de la décennie 1780 lorsque deux lieux communs s’imposèrent : le despotisme des gouvernements devait être réfréné et la constitution, dont on admettait qu’elle avait dû exister sans savoir ni quand ni comment, avait été oubliée. Il n’était pas non plus possible d’énoncer une liste des lois fondamentales, mais il ressortait de la synthèse faite par Tomás y Valiente que la notion renvoyait plus à  la littérature politique anglaise qu’à  la tradition française du statut et des domaines de la Couronne. Par ailleurs, les archives avaient dévoilé depuis longtemps que le projet de constitution élaboré par la commission des Cortès de Cadix avait été esquissé avant la réunion des Cortès par la Junte de législation, organe auxiliaire de la Junte centrale (le premier gouvernement établi au début de la crise en 1808). L’analyse de la Pepa devait donc prendre en considération cette étape « pré-parlementaire » ou « pré-constituante », ce à  quoi s’attache la deuxième partie du texte.

La question constitutionnelle était devenue un enjeu immédiat du fait de l’ouverture de la crise de la Monarchie déclenchée en 1808 par l’intervention française dans la Péninsule. Elle fit irruption de deux façons : d’une part, Napoléon tenta d’imposer la Constitution de Bayonne et, d’autre part, ceux qui refusèrent de se soumettre à  cette domination étrangère furent confrontés à  la nécessité d’y opposer quelque chose. L’enjeu était d’autant plus important que la captivité du roi légitime avait fait disparaître l’institution unique qui avait la capacité de légitimer l’exercice du pouvoir au sein des territoires de la Monarchie : les nouvelles autorités formées dans une situation extraordinaire (et non révolutionnaire comme elles l’affirmèrent très clairement) n’avaient pas par conséquent une autorité indiscutable. Cela ouvrit une brèche qui permit de discuter du contenu des lois fondamentales et de l’existence d’une constitution sous couvert de trouver une solution légitime de continuité juridique. Axant son étude sur le processus officiel, l’auteur s’attacha à  montrer comment l’action d’une poignée d’hommes, qui d’ailleurs ne partageaient pas le même objectif, permit le passage de l’affirmation de l’existence de « Lois fondamentales », à  la fois héritages d’une Monarchie plurielle et fragments d’une ancienne constitution, à  une Constitution au singulier. Au sein de la Junte centrale, Jovellanos (un réformateur éclairé mais prudent sur le plan politique) promouvait la préparation d’une Constitution qui ne serait pas autre chose qu’une codification des lois fondamentales révélatrices d’une tradition propre commune aux territoires de la Monarchie. Cela ne devait pas remettre en cause la souveraineté royale et il fallait attendre le retour du roi pour qu’il décrète la Constitution. En attendant, il fallait mettre à  profit l’élan patriotique pour préparer la codification nécessaire du droit, ce dont il chargea la Junte de législation. Si pour lui, l’expérience française était un écueil dangereux à  éviter à  tout prix, l’Angleterre qui offrait le modèle d’un équilibre entre les différentes forces sociales pouvait parfaitement servir de repère pour former les premières Cortès de toute la Monarchie et éventuellement restaurer la constitution historique.

Le travail de la Junte de législation est le troisième point étudié dans l’article. Organe auxiliaire du gouvernement, elle devint rapidement autonome dans son activité. L’analyse permet de mettre en exergue le rôle joué par certains membres de cette institution subalterne pour transformer sa fonction technique de compilation et d’organisation des lois fondamentales en fonction de catégories établies par Jovellanos, en commencement d’élaboration d’un projet de Constitution. Ces mêmes personnages, Ranz Romanillos et Argüelles, assurèrent la continuité en devenant, plusieurs mois après la dissolution de la Junte, membres de la commission de constitution de Cortès (alors que le premier n’était même pas député). Tomás y Valiente montre bien le basculement opéré au sein de la Junte de législation avec une inversion des principes sur lesquels la Constitution devait être fondée. La collection des lois fondamentales qui devait servir de fondement au travail de réagencement du droit fut remplacée par un pseudo-questionnaire dans lequel furent affirmés comme des évidences des choix politiques qui précisément faisaient débat, suivis de questions formelles portant sur les modalités pratiques de leur mise en œuvre (« Le Pouvoir législatif résidait dans les Cortès avec le Prince. Doit-on rétablir ces Cortès ? »). Ainsi, la synthèse à  laquelle la compilation des lois fondamentales permit d’aboutir par le biais d’une relecture manifestement utilitaire put devenir la trame et le fondement pour l’écriture de la Constitution.

La distance parcourue au sein de la Junte de législation était considérable si on se souvient qu’un an après la promulgation du Code civil des Français, Charles IV avait publié la Novisà­ma Recopilación qui faisait fi des expériences codificatrices initiées depuis le siècle précédent. La mise en évidence de la méthode de préparation du texte constitutionnel soulève la question fondamentale du pouvoir constituant des Cortès représentantes de la nation souveraine. Elles ne se contentèrent pas d’invoquer le respect de la tradition contenue dans les lois fondamentales, elles agirent en fonction de la réinterprétation de la tradition en termes constitutionnels modernes. La finalité des Cortès ne fut pas tant de restaurer une constitution oubliée que de s’assurer que la constitution serait bien le moyen d’empêcher une dérive despotique du pouvoir royal dans une perspective dualiste irréductible.

Les adversaires de la Constitution de Cadix accusèrent les liberales/libéraux qui la défendirent de maquiller leur imitation des principes de la Révolution française par un recours fictif aux lois fondamentales qu’eux-mêmes ne manquèrent pas de réinterpréter dans un sens conservateur et plus tard réactionnaire. L’article de Tomás y Valiente ne tranche pas la question des emprunts éventuels, mais met avant tout en évidence la possibilité de comprendre la Constitution de Cadix comme une réinterprétation et une modernisation d’institutions dont on voulut imaginer qu’elles avaient pour objet de garantir les droits de la nation. Si les Cortès purent être un corps constituant, ce n’étant pas tant en tant qu’organe habilité à  vouloir pour la nation en suivant une raison libérée de la temporalité, mais par opposition à  une réunion d’avocats ou de chroniqueurs de la Monarchie. À l’inverse de ce que les Constituants français avaient prétendu faire avec la table rase, les Cortès de Cadix assumèrent une continuité formelle avec l’ordre du passé. L’histoire ne fonctionnait pas seulement comme un argument de légitimation, mais aussi comme un matériel de reconstruction constitutionnelle, comme un fondement du droit et un élément de sa compréhension et de son interprétation.

Ainsi, l’étude de la genèse de la Constitution de Cadix a véritablement ouvert de nouvelles voies d’interprétation de ses conséquences. Les travaux postérieurs, auxquels Tomás y Valiente ne put pas participer, montrèrent les autres spécificités de cette expérience constitutionnelle qui apparaît de plus en plus éloignée des modèles français. Le débat sur les lois fondamentales ne peut pas être résumé au traitement qui lui fut donné au sein de la Junte de législation. Il entraîna l’ensemble des corporations qui constituaient le tissu social de la Monarchie espagnole, des deux côtés de l’Atlantique, dans une réflexion commune sur les moyens de garantir les respects des droits, des libertés et des lois fondamentales. Dans ce « laboratoire constitutionnel », la Pepa ne fut que l’un des textes constitutionnels qui a caractérisé une expérience singulière de constitutionnalisation des rapports entre corporas au sein d’un empire qui s’étendait des deux côtés de l’Atlantique. La Constitution de 1812 qui avait pour ambition de définir une nation unique, catholique et corporative, pour l’ensemble de ces territoires et sans chercher à  faire émerger des droits individuels, n’est donc pas une expérience purement européenne. Elle entre dans une famille de textes constitutionnels qui concernèrent au-delà  des indépendances les territoires de l’ancienne Monarchie universelle. On peut à  titre d’exemple souligner sa grande proximité sur le plan des principes généraux avec la Constitution mexicaine de 1824. Par ailleurs, elle ne concerna pas non plus que l’aire culturelle hispanique puisqu’elle fut prise comme modèle et même parfois proclamée comme constitution provisoire dans plusieurs pays d’Europe du Sud au début des années 1820 (royaume des Deux-Siciles, 1820 ; Piémont, 1821 ; Portugal, 1822), attirant l’attention toute particulière des libéraux français de l’époque. L’amplitude de l’aire concernée est donc une raison de plus de connaître le modèle gaditan.

Jean-Baptiste Busaall est Maître de conférences en histoire du droit à  l’Université Paris Descartes, Sorbonne Paris Cité. Il vient de publier Le spectre du jacobinisme. L’expérience constitutionnelle française et le premier libéralisme espagnol (1808-1814) à  la Casa de Velázquez (Madrid, 2012).