Préhistoire législative du délit d’offense en France. De l’offense au Roi à l’offense au président de la République (1819–1875)

Troisième République

• Norbert Foulquier, Guillaume Sacriste: Un constitutionnaliste oublié: le privatiste Raymond Saleilles
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• Jacky Hummel: Renaud Baumert, La découverte du juge constitutionnel, entre science et politique (...), Paris, 2009.
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• Jean-Marie Denquin: Guillaume Sacriste, La République des constitutionnalistes. Professeurs de droit et légitimation de l’État en France (1870-1914), Sciences-Po. Les Presses, 2011, 578p.
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• Jean-Félix (de) Bujadoux: Jaurès, aux origines du modèle français de parlementarisme rationalisé
  Depuis 1946, le parlementarisme rationalisé est un élément majeur du régime parlementaire français. Historiquement, les premières propositions visant à  rationaliser le parlementarisme datent de la fin du XIXe siècle. Jean Jaurès... >> Voir l'article
• Bernard Quiriny: Révisions partielles et révisions totales des constitutions
  De nombreuses constitutions, notamment les Constitutions de 1848 et 1875 en France, prévoient la possibilité de leur révision totale, alors que d’autres l’interdisent. L’objet de cette étude consiste, d’une part, à  examiner la diff&... >> Voir l'article
• Olivier Beaud: L’Empire et l’empire colonial dans la doctrine publiciste française de la IIIe République
  Cet article vise à  montrer que le phénomène impérial, sous sa forme de domination coloniale, a été peu étudié par la doctrine publiciste française sous la IIIe République. Toutefois, l’examen combiné de la do... >> Voir l'article
• Elina Lemaire: Présentation générale des trois textes publiés
  En complément d’un ouvrage paru en septembre 2015 chez Dalloz (Jean Casimir-Perier, Notes sur la Constitution de 1875, Paris, Dalloz, 2015), ces trois documents (le premier de la main du secrétaire général de la présidence de la République, les... >> Voir l'article
• Jean-Paul Lafargue: Pages d’Histoire. [Note sur l’élection de Jean Casimir-Perier à la présidence de la République]
  En complément d’un ouvrage paru en septembre 2015 chez Dalloz (Jean Casimir-Perier, Notes sur la Constitution de 1875, Paris, Dalloz, 2015), ces trois documents (le premier de la main du secrétaire général de la présidence de la République, les... >> Voir l'article
• Jean Casimir-Perier: Récit des événements de la présidence
  En complément d’un ouvrage paru en septembre 2015 chez Dalloz (Jean Casimir-Perier, Notes sur la Constitution de 1875, Paris, Dalloz, 2015), ces trois documents (le premier de la main du secrétaire général de la présidence de la République, les... >> Voir l'article
• Jean Casimir-Perier: Résumé des entretiens avec Dupuy, Poincaré et Hanotaux
  En complément d’un ouvrage paru en septembre 2015 chez Dalloz (Jean Casimir-Perier, Notes sur la Constitution de 1875, Paris, Dalloz, 2015), ces trois documents (le premier de la main du secrétaire général de la présidence de la République, les... >> Voir l'article
• Elina Lemaire: Le désaccord du parlement et du gouvernement sur “la Constitution du pouvoir politique en temps de guerre” : l’échec du projet Briand sur les décrets-lois (déc. 1916-jan. 1917)
  En décembre 1916, le gouvernement d’Aristide Briand, vivement critiqué au sein des premiers comités secrets de la Chambre des députés (réunis à l’été et à l’automne 1916) déposait à la Chambre un... >> Voir l'article
• Alain Laquièze: N. Roussellier, La force de gouverner. Le pouvoir exécutif en France XIXe – XXIe siècles, Paris, Gallimard, 2015
  Recension de Nicolas Roussellier, La force de gouverner. Le pouvoir exécutif en France XIXe-XXIe siècles, Paris, Gallimard, 2015 >> Voir l'article
• Jean-Félix (de) Bujadoux: J. Casimir-Perier, Notes sur la Constitution de 1875, Paris, Dalloz, 2015
  Jean Casimir-Perier, Notes sur la Constitution de 1875, texte établi et introduit par E. Lemaire, Paris, Dalloz, 2015 >> Voir l'article
• Pierre-Henri Prélot: Guillaume Richard, Enseigner le droit public à Paris sous la Troisième République, Paris, Dalloz, 2015
  Guillaume Richard, Enseigner le droit public à Paris sous la Troisième République, Paris, Dalloz, 2015 >> Voir l'article
• Elina Lemaire: Carlos-Miguel Pimentel, La crise du 16 mai 1877. Édition critique des principaux débats constitutionnels, Paris, Dalloz, 2017
  Carlos-Miguel Pimentel, La crise du 16 mai 1877. Édition critique des principaux débats constitutionnels, Paris, Dalloz, 2017 >> Voir l'article
• Elina Lemaire: Présentation du « Journal de la présidence » de Jean Casimir-Perier
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• Jean-Félix (de) Bujadoux: Le projet Thiers-Dufaure du 19 mai 1873. Un exemple inachevé de syncrétisme constitutionnel
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• Adolphe Thiers, Jules Dufaure: Projet de loi constitutionnelle du 19 mai 1873
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• Olivier Beaud: Préhistoire législative du délit d’offense en France. De l’offense au Roi à l’offense au président de la République (1819–1875)
  Cet article vise à retracer la préhistoire législative du délit d’offense au président de la République instauré en 1881, mais dont l’origine remonte à la loi de 1819 sur la loi de la presse qui contient un article sur l’of... >> Voir l'article

Empire

• Olivier Beaud: Propos introductifs
  Cette introduction entend montrer l’importance pour les juristes de se ressaisir de la question impériale. Alors que la question de l’empire colonial, de l’impérialisme et de la colonisation accapare les autres sciences sociales, il manque d’études sur l’Empire pensé juridiquement comme forme pol... >> Voir l'article
• Clifford Ando: La forme canonique de l’empire antique : le cas de l’empire romain
  L'empire romain était une mosaïque de juridictions. Les juristes romains concevaient le pluralisme juridique de l'empire selon les deux principes de territorialité et de personnalité. Mais la pratique n’était en accord avec la théorie des juristes, ni... >> Voir l'article
• Thibaut Fleury Graff: Gouverner sans souveraineté, régner par la puissance : l'exemple d'un cas impérial méconnu
  Si l’empire romain est parmi les mieux documentés de l’histoire des impérialismes, il est assurément un cas qui ne peut avoir cette prétention : c’est l'« empire comanche », selon l'expression proposée dans un ouvrage du même nom par P. Hämäläinen, Professeur à  l’Université d’Oxford, qui a régn... >> Voir l'article
• Yerri Urban: La citoyenneté dans l’empire colonial français est-elle spécifique ?
  La citoyenneté dans l’Empire colonial français est caractérisée par sa fragmentation. La citoyenneté française y est définie de plusieurs manières, tantôt statut de droit public et de droit privé, tantôt statut de droit public ; elle connaît des formes de hiérarchie en son sein, certains citoyens... >> Voir l'article
• Céline Jouin: Carl Schmitt, penseur de l’empire ou de l’impérialisme ?
  Le problème dont part cette étude est la définition du cadre de référence de l'histoire du droit international telle que Carl Schmitt l'écrit dans ses textes courts et dans Le nomos de la terre (1950). Les sujets du droit international sont-ils les empires, comme le juriste allemand l'affirme en ... >> Voir l'article
• Emmanuelle Tourme Jouannet: La disparition du concept d’Empire
  L'objectif de l'article est de s'interroger sur le concept d'empire au regard de l'histoire du droit international et du discours internationaliste. Il montre qu'à  partir du XVIIIe siècle et l'émergence du droit international moderne inter-étatique, le concept d'empire a disparu des manuels de d... >> Voir l'article
• Olivier Beaud: L’Empire et l’empire colonial dans la doctrine publiciste française de la IIIe République
  Cet article vise à  montrer que le phénomène impérial, sous sa forme de domination coloniale, a été peu étudié par la doctrine publiciste française sous la IIIe République. Toutefois, l’examen combiné de la do... >> Voir l'article
• Aurélien Antoine: Thibault Guilluy, « Du "self-government" des Dominions à la dévolution : recherche sur l’apparition et l’évolution de la Constitution britannique »
  Recension de Thibault Guilluy, Du « self-government » des Dominions à la dévolution : recherche sur l’apparition et l’évolution de la Constitution britannique, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2018, 460 p. >> Voir l'article
• Olivier Beaud: Préhistoire législative du délit d’offense en France. De l’offense au Roi à l’offense au président de la République (1819–1875)
  Cet article vise à retracer la préhistoire législative du délit d’offense au président de la République instauré en 1881, mais dont l’origine remonte à la loi de 1819 sur la loi de la presse qui contient un article sur l’of... >> Voir l'article

Président de la République

• Elina Lemaire: Présentation du « Journal de la présidence » de Jean Casimir-Perier
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• Olivier Beaud: Préhistoire législative du délit d’offense en France. De l’offense au Roi à l’offense au président de la République (1819–1875)
  Cet article vise à retracer la préhistoire législative du délit d’offense au président de la République instauré en 1881, mais dont l’origine remonte à la loi de 1819 sur la loi de la presse qui contient un article sur l’of... >> Voir l'article

Chef d’État

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Délit de presse

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Dynastie

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Empereur

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Inviolabilité

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Deuxième République

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Liberté de la presse

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• François Saint-Bonnet: Pouvoir juridictionnel et plateformes numériques
  Qui a le droit de juger les abus commis en matière de liberté d’expression ? Puisque la qualification de ces délits comportent toujours une part de subjectivité, les défenseurs de cette liberté ont considéré qu’il fallait ab... >> Voir l'article

Monarchie de Juillet

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Offense

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Restauration

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Roi

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