Les articles du thème : Contrôle de constitutionnalité
- Pierre Brunet
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Th. Passos Martins, La cour suprême du Brésil et l’« État démocratique de droit ». Contribution à une théorie de la démocratie réflexive, Paris, Presses de l’Institut Universitaire Varenne, 2013
- Anne Jussiaume
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La Cour suprême et la Constitution en Israël : Entre activisme et prudence judiciaire
- Renaud Baumert
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Une "vision morale" de la justice constitutionnelle sous la République de Weimar
- Maxime Tourbe
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La conception du pouvoir judiciaire chez Woodrow Wilson. Le réalisme juridique à l'épreuve du gouvernement des juges
- Jacky Hummel
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Renaud Baumert, La découverte du juge constitutionnel, entre science et politique (...), Paris, 2009.
- Gwénaële Calvès
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Le juge constitutionnel entre droit et politique : Une brève présentation de la querelle des « principes neutres »
- Denis Baranger
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Le langage de l’éternité. Le Conseil constitutionnel et l’absence de contrôle des amendements à la constitution
- Jeffrey Rosen
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Three Strands of Conservatism on The U.S. Supreme Court : Lessons for Health Care, Gay Marriage, and Constitutional Review in Europe
- Guillaume Drago
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L'influence de la QPC sur le Parlement ou la loi sous la dictée du Conseil constitutionnel
- Jasdeep Randhawa
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Understanding Judicialization Of Mega-Politics: The Basic Structure Doctrine And Minimum Core
- Véronique Champeil-Desplats
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Le Conseil constitutionnel a-t-il une conception des libertés publiques ?
- Jean-Marie Denquin
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La jurisprudence du conseil constitutionnel : grandeur ou décadence du droit constitutionnel ?
- Patrick Wachsmann
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L'oracle des libertés ne parle qu'une seule fois
- Olivier Beaud, Patrick Wachsmann
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Ouverture
- David Szymczak
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Question prioritaire de constitutionnalité et Convention européenne des droits de l'Homme: l'européanisation « heurtée » du Conseil constitutionnel français
- François Saint-Bonnet
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La citoyenneté, fondement démocratique pour la loi anti-burqa
- Valérie Goesel-Le Bihan
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Le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel, technique de protection des libertés publiques ?
- Grégoire Bigot
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Philippe Pichot-Bravard, Conserver l’ordre constitutionnel (XVIe–XIXe siècles). Les discours, les organes et les procédés juridiques, préface de François Saint-Bonnet, Paris, LGDJ, Bibliothèque d’histoire du droit et droit romain, tome 24, 2011, 519 p.
- Olivier Jouanjan
:
Le Conseil constitutionnel, gardien de l’égalité ?
- Denis Baranger
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Sur la manière française de rendre la justice constitutionnelle
- Gregory Bligh
:
Tom Bingham, The Rule of Law, Londres, Penguin Global, 2010, 213p.
- Aurore Gaillet
:
Carlos Miguel Herrera, La Constitution de Weimar et la pensée juridique française. Réceptions, métamorphoses, actualités, Paris, Éditions Kimé, 2011, 206 p.
- Stéphanie Flizot
:
Les règles constitutionnelles de limitation de l’endettement public : l’exemple allemand
- Olivier Beaud
:
Le Conseil constitutionnel et le traitement du président de la république : une hérésie constitutionnelle (A propos de la décision du 9 août 2012).
- Stephen Gardbaum
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Le nouveau modèle de constitutionnalisme du Commonwealth : théorie et pratique
- Guillaume Tusseau
:
Les causes du choix d’un modèle de contrôle de constitutionnalité
- Placide Moudoudou
:
Réflexions sur le contrôle des actes de l'exécutif par le juge constitutionnel africain : cas du Bénin et du Gabon [ARTICLE RETIRE DE LA PUBLICATION EN LIGNE*]
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(Podcast) Stephen Gardbaum: "The New Commonwealth Model of Constitutionalism"
- Akritas Kaidatzis
:
La troisième voie grecque relativement à la distinction du Professeur Tushnet entre forme faible et forme forte de contrôle de constitutionnalité, et ce que nous pouvons en apprendre
- Manon Charpy
:
Le Comité constitutionnel de la Constitution de la IVe République
- Denis Baranger
:
Un chantier qui ne prend jamais fin. Le juge, les révisions, et les autres formes de changement constitutionnel dans la France contemporaine
- Samy Benzina
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Sylvie Salles, Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, Paris, LGDJ, 2016
- Samy Benzina
:
Les executive orders du président des États-Unis comme outil alternatif de législation
- Véronique Champeil-Desplats
:
L’autonomisation relative des références à la sécurité dans les décisions du Conseil constitutionnel
- Andrea Hamann
:
Sur un « sentiment » de souveraineté
- Agnès Roblot-Troizier
:
Le Conseil constitutionnel et les sources du droit constitutionnel
- Paolo Passaglia
:
Le régime de l’exécution des décisions. Une faiblesse (apparente) de la Cour constitutionnelle italienne
- Bernard Quiriny
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Arnaud Le Pillouer (dir.), « La protection de la constitution. Finalités, mécanismes, justifications »
- Alexandre Laborde-Menjaud
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Discours technique et techniques de discours en droit constitutionnel. Le cas des débats doctrinaux sur le contrôle de la constitutionnalité des lois en France (1895-1938)
- Céline Vintzel
:
Sophie Hutier, Le contrôle de la procédure parlementaire par le Conseil constitutionnel
- Samy Benzina
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Une illustration de la conception française du contrôle de constitutionnalité : les décisions sur la réforme des retraites
- Renaud Baumert, Michel Troper
:
Entretien avec Michel Troper
- Thibault Carrère
:
La critique du contrôle de constitutionnalité par Jeremy Waldron : une défense démocratique des droits
- Benjamin Fargeaud
:
Les ambiguïtés de l’hostilité au contrôle de constitutionnalité sous la IVe République
- Jean-Sébastien Boda
:
Un vent de fronde contre le contrôle de constitutionnalité des lois. Analyse des débats parlementaires sur la révision constitutionnelle du 25 novembre 1993
- Tancrède de Logivière
:
La « jurie constitutionnaire » de Sieyès, prototype du contrôle de constitutionnalité : un mythe et sa persistance
- Olivier Beaud
:
La jurisprudence Arrighi ou le refus obstiné du Conseil d’État de contrôler la constitutionnalité de la loi par voie d’exception
- Samy Benzina
:
Faut-il confier le contrôle de constitutionnalité des lois au Conseil d’État ?
