Les articles du thème : Allemagne

Augustin Simard : L’échec de la Constitution de Weimar et les origines de la « démocratie militante » en R.F.A.
Le présent article retrace les origines intellectuelles de la notion de streitbare Demokratie (« démocratie militante »), utilisée habituellement pour désigner le mécanisme d’autod... >> Voir l'article
Armel Le Divellec : Le gouvernement, portion dirigeante du Parlement. Quelques aspects de la réception juridique hésitante du modèle de Westminster dans les Etats européens
Le système de gouvernement le plus répandu dans le monde libre est depuis longtemps le type parlementaire. S’il peut incontestablement revêtir diverses variantes, il n’en procède p... >> Voir l'article
Armel Le Divellec : Armin von Bogdandy, Pedro Cruz Villalón, Peter M. Huber (Hg.) : Handbuch Ius Publicum Europaeum (2 tomes), C.F. Müller, 2007-2008.
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Peter L. Lindseth : The "Law-Regulation Distinction" and European Integration: Reflections on the German Jurisprudence from the 1960s to the Present
Dans ces réflexions, Peter L. Lindseth s’intéresse à l’importance du rôle de la distinction constitutionnelle loi-règlement dans la jurisprudence constitutionnelle allemande relat... >> Voir l'article
Renaud Baumert : Une "vision morale" de la justice constitutionnelle sous la République de Weimar
Sous la constitution de Weimar, la doctrine du droit public se divisa fortement sur l'opportunité d'introduire un contrôle juridictionnel de la constitutionnalité des lois. Dans le... >> Voir l'article
Jacky Hummel : Renaud Baumert, La découverte du juge constitutionnel, entre science et politique (...), Paris, 2009.
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Sébastien Roland : Augustin Simard, La loi désarmée. Carl Schmitt et la controverse légalité / légitimité sous Weimar, 2009
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Luc Heuschling : De l’intérêt de la théorie, de la théorie générale de l’Etat, de la théorie constitutionnelle. A propos d’un livre récent de Matthias Jestaedt
La science du droit constitutionnel a-t-elle besoin d’une théorie générale de l’Etat ou/et d’une théorie constitutionnelle ? A l’heure où le savoir traditionnel de la théorie génér... >> Voir l'article
Dieter Grimm : L’interprétation constitutionnelle. L’exemple du développement des droits fondamentaux par la Cour constitutionnelle fédérale
L’histoire des droits fondamentaux en Allemagne ne débute pas avec la Loi fondamentale, ni avec la jurisprudence de la Cour constitutionnelle qu’elle a instaurée. En revanche, l’ap... >> Voir l'article
Matthias Jestaedt : La double constitution – Une stratégie positiviste
La notion de constitution est complexe et ne peut, sans dommage, être ramenée à une conception unique. Une stratégie pertinente, pour un positiviste soucieux de théorie, pourrait ... >> Voir l'article
Catherine Colliot-Thélène : Sylvie Hürstel, Au nom de Hegel. Les juristes néo-hégéliens et la philosophie du droit de la République de Weimar au Troisième Reich, Presses Universitaires de Rennes, 2010
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Jacky Hummel : Jean-François Kervégan, Que faire de Carl Schmitt ?, Paris, Gallimard, 2011.
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Aurore Gaillet : Carlos Miguel Herrera, La Constitution de Weimar et la pensée juridique française. Réceptions, métamorphoses, actualités, Paris, Éditions Kimé, 2011, 206 p.
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Stéphanie Flizot : Les règles constitutionnelles de limitation de l’endettement public : l’exemple allemand
Les règles constitutionnelles relatives à la limitation de l’endettement sont diverses, quoi qu’en laisse penser l’expression générale de règle d’Or souvent utilisée. Alors que l’... >> Voir l'article
Johannes Masing : Droits fondamentaux et privatisations - une perspective allemande
Nous pouvons constater que l’Europe fait pression sur la Grèce pour qu’elle privatise de larges pans des infrastructures grecques. En Allemagne et en France, les infrastructures on... >> Voir l'article
Alexis Fourmont : Le problème de la loi électorale en Allemagne.
Le présent article retrace l’évolution de la récente réforme de la législation électorale allemande. En 2008, la Cour constitutionnelle fédérale estima que la législation électoral... >> Voir l'article
Jacky Hummel : Nathalie Le Bouëdec, Gustav Radbruch, juriste de gauche sous la République de Weimar
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Olivier Beaud : Les obligations imposées aux personnes privées par les droits fondamentaux. Un regard français sur la conception allemande
Cet article, qui est un commentaire de la présentation par Christoph Gusy de la doctrine allemande sur la protection constitutionnelle des droits dits horizontaux" vise à explique... >> Voir l'article
Alexis Fourmont : La nouvelle loi électorale fédérale allemande.
Après bien des atermoiements et des interventions (parfois vigoureuses) de la Cour constitutionnelle fédérale, la législation électorale allemande a dernièrement été modifiée (loi ... >> Voir l'article
Michael Stolleis : Préface de Michael Stolleis, Histoire du droit public en Allemagne (1800-1914), Dalloz, 2014, 700 p.
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Jean-Louis Mestre : Présentation
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(Podcast) Autour de l’ « histoire du droit public en Allemagne (1800-1914)» de Michael Stolleis
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Nader Hakim : Intervention autour du livre de Michael Stolleis : Histoire du droit public en Allemagne (1800-1914), Dalloz, 2014, 700 p.
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Dieter Gosewinkel : Naturaliser ou exclure ? La nationalité en France et en Allemagne aux XIXe et XXe siècles. Une comparaison historique
L'étude de l’histoire de la citoyenneté en Allemagne et en France met en exergue deux modèles opposés de la nationalité, qui perdurent encore jusqu'à nos jours. Le Droit de la nat... >> Voir l'article
Jean-François Giacuzzo : Un regard sur les publicistes français montés au « front intellectuel » de 1914-1918
La mobilisation des publicistes – en particulier des constitutionnalistes - français sur le « front intellectuel » de 1914-1918 les a conduits à dépasser le stade de leur oppositi... >> Voir l'article
Olivier Jouanjan : Remarques sur l’Histoire du droit public en Allemagne (1800-1914) : pourquoi lire Michael Stolleis en France ?
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Olivier Beaud : Quelques remarques de lecture autour du livre de Michael Stolleis : Histoire du droit public en Allemagne (1800-1914), Dalloz, 2014, 700 p.
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Jean-Louis Mestre : Présentation de Jean-Louis Mestre, Histoire du droit public en Allemagne (1800-1914), Dalloz, 2014, 700 p.
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Jacky Hummel : La Charte française de 1814 et le deutscher Konstitutionalismus : les inflexions d’une réception durable
En Allemagne, la Charte française de 1814 marque de son empreinte non seulement les textes du constitutionnalisme précoce que connaît, à partir de 1818, l’Allemagne du sud, mais a... >> Voir l'article
Andrea Hamann : Le IIe Reich allemand, un empire ou un État fédératif ?
Le IIe Empire allemand, qui naît en 1871 et disparaît avec la proclamation de la République de Weimar en 1918, prend appui sur la Confédération de l’Allemagne du Nord, la première ... >> Voir l'article
Aurore Gaillet : Le droit public allemand et la Première Guerre mondiale
La Première Guerre mondiale confronte le droit public allemand à deux tendances et évolutions majeures, souvent contradictoires, mais qu’il convient de mettre en balance pour saisi... >> Voir l'article
Jacky Hummel : V. Neumann, Carl Schmitt als Jurist, Tübingen, Mohr Siebeck, 2015
Volker Neumann, Carl Schmitt als Jurist, Tübingen, Mohr Siebeck, 2015 ... >> Voir l'article
Stéphanie Flizot : Fédéralisme, finances publiques et loyauté fédérale en droit public financier allemand
La Constitution financière allemande est l’expression du caractère fédéral de l’État. Ses dispositions exigent l’attribution de ressources devant garantir aux Länder le respect de ... >> Voir l'article
Aurore Gaillet : La liberté de manifestation en Allemagne. Perspectives historiques
La liberté de manifestation accompagne les grands bouleversements de l’histoire allemande depuis le début du XIXe siècle. Tour à tour réprimée par l’État autoritaire, étroitement a... >> Voir l'article
Thomas Hochmann : De la bière et des nazis : la liberté de manifestation en Allemagne
La liberté de manifester a récemment été confrontée à deux difficultés en Allemagne. La première concerne les manifestations favorables au nazisme et soulève le problème de la neut... >> Voir l'article
Aurélie Duffy-Meunier, Thomas Perroud : La liberté de manifestation dans l’espace public en droit comparé
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Claus Dieter Classen : La notion constitutionnelle de démocratie en Allemagne et en France. Remarques sur la concrétisation d’une notion ouverte dans l’espace juridique européen
À la différence de la France, la notion de démocratie ancrée dans les deux constitutions est souvent utilisée par le juge constitutionnel allemand et concrétisée de manière bien pr... >> Voir l'article
Jacky Hummel : La doctrine metternichienne et le contrôle confédéral des révisions constitutionnelles. Sur l’usage politique d’une fiction constitutionnelle
Au sein de la Confédération germanique (1815-1866), les autorités politiques confédérales sont à même de sanctionner, pour violation du droit confédéral, toute transgression des li... >> Voir l'article
Charles Eisenmann : Chronique de politique intérieure, 20 juin 1934. L’organisation constitutionnelle du IIIe Reich : de Weimar à Potsdam
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Charles Eisenmann : Chronique de politique intérieure, 20 novembre 1935. Le gouvernement de l’Allemagne nationale-socialiste
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Olivier Beaud : Présentation des écrits de Charles Eisenmann
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Renaud Baumert : Hermann Heller face au fascisme
Hermann Heller (1891-1933) a consacré une partie importante de son œuvre à la question du fascisme italien. Conformément à ses présupposés méthodologiques, il s’est appliqué non se... >> Voir l'article
Nathalie Le Bouëdec : De l’État de droit libéral à l’État de droit social. Critique et transformation de l’État de droit chez Hermann Heller
Cette contribution analyse ce qui se cache derrière le concept d’« État de droit social » élaboré par Heller dans le contexte spécifique de la République de Weimar. Heller fait à c... >> Voir l'article
Renaud Baumert : Recension de Christoph Gusy, 100 Jahre Weimarer Verfassung: eine gute Verfassung in schlechter Zeit
Recension de Chr. Gusy, 100 Jahre Weimarer Verfassung: eine gute Verfassung in schlechter Zeit, Tübingen, Mohr Siebeck, 2018.... >> Voir l'article
Jacky Hummel : Le Bundestag, théâtre parlementaire habité par des fantômes de l’histoire constitutionnelle
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