7
Le Conseil constitutionnel, gardien des libertés publiques?
(octobre 2024)
Conférences
Le Conseil constitutionnel, gardien des libertés publiques?
- Le Conseil constitutionnel a-t-il une conception des libertés publiques ?
- Dans les coulisses du Conseil constitutionnel.
- La jurisprudence du conseil constitutionnel : grandeur ou décadence du droit constitutionnel ?
- De quoi le Conseil constitutionnel est-il le nom?
- L'oracle des libertés ne parle qu'une seule fois
- Ouverture
- Question prioritaire de constitutionnalité et Convention européenne des droits de l'Homme: l'européanisation « heurtée » du Conseil constitutionnel français
- La citoyenneté, fondement démocratique pour la loi anti-burqa
- Le contrôle de proportionnalité exercé par le Conseil constitutionnel, technique de protection des libertés publiques ?
- Le Conseil constitutionnel, gardien de l’égalité ?
- Sur la manière française de rendre la justice constitutionnelle
Archives
- Loi sur le terme fixe des parlements du Royaume-Uni du 15 septembre 2011 (Fixed-Term Parliaments Act 2011)
- Walter Bagehot, La Chambre des Communes. Les fonctions non-législatives du Parlement (1860)
- Bagehot et les fonctions du Parlement (britannique). Sur la genèse d'une découverte de la pensée constitutionnelle
- Walter Bagehot, Le travail invisible du Parlement (1861)
Papiers
- Les Gardiennes d’une séparation : Les constitutions comme instruments de protection des différences entre le droit et la politique
- Révolution et légitimité, la dimension politique de l'excursion sociologique du droit constitutionnel
Varia
- Une tentative de reformulation de la théorie des contraintes
- Faut-il revisiter Georges Burdeau ? Retour sur une conception (« dépassée » ?) de la science politique d’un « constitutionnaliste » déçu et nostalgique.
- La notion de constitution au sens matériel chez Costantino Mortati
- Histoire et temporalité constitutionnelles.
- La pensée processuelle de Carl Joachim Friedrich
- Un tournant de la culture constitutionnelle britannique : le Fixed-Term Parliaments Act 2011 et l'amorce inédite de rationalisation du système parlementaire de gouvernement au Royaume-Uni
Notes de lecture
- Philippe Pichot-Bravard, Conserver l’ordre constitutionnel (XVIe–XIXe siècles). Les discours, les organes et les procédés juridiques, préface de François Saint-Bonnet, Paris, LGDJ, Bibliothèque d’histoire du droit et droit romain, tome 24, 2011, 519 p.
- Sylvie Hürstel, Au nom de Hegel. Les juristes néo-hégéliens et la philosophie du droit de la République de Weimar au Troisième Reich, Presses Universitaires de Rennes, 2010
- Guillaume Glénard, L'exécutif et la constitution de 1791, Paris, PUF, Coll. Leviathan, 2010, 503p.